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OPAH Centres bourgs de l’Albigeois – attribution aide communautaire pour travaux d’amélioration de l’habitat

Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 06/07/2010
4-132-2010 1,39 Mo, pdf

OPAH quartiers d’Albi – attribution aide communautaire pour travaux d’amélioration de l’habitat

Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 06/07/2010
4-133-2010 1,39 Mo, pdf

Mise à disposition de services – approbation des conventions cadres

Ressources humaines - Date de parution 06/07/2010
4-130-2010 877,69 Ko, pdf

Affectation de résultat 2009 – Budget général

Finances - Date de parution 06/07/2010
4-113-2010 941,99 Ko, pdf

Aide communautaire logements PLUS PLAI – SCMC opération Fer Servadou II – 8 logements locatifs sociaux PLUS PLAI à Albi

Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 06/07/2010
4-131-2010 2,77 Mo, pdf

Aménagement du centre ville de Saint-Juéry – lancement de la procédure de concours de maitrise d’oeuvre – composition du jury de concours

Voiries et signalisation - Date de parution 06/07/2010
4-138-2010 2,77 Mo, pdf

Annexe rapport annuel 2009 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets

Environnement - Date de parution 06/07/2010
Annexe-4-152-2010 1,78 Mo, pdf

Annexe-1-rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement

Hydraulique et assainissement - Date de parution 06/07/2010
Annexe-1-4-146-2010 4,94 Mo, pdf

Annexe-2-rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement

Hydraulique et assainissement - Date de parution 06/07/2010
Annexe-2-4-146-2010 9,74 Mo, pdf

Annexe-3-rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement

Hydraulique et assainissement - Date de parution 06/07/2010
Annexe-3-4-146-2010 318,66 Ko, pdf

Approbation du compte de gestiion 2009 – Budget annexe assainissement non collectif

Finances - Date de parution 06/07/2010
4-116-2010 941,99 Ko, pdf

Approbation du compte de gestion 2009 – Budget annexe assainissement collectif

Finances - Date de parution 06/07/2010
4-115-2010 946,55 Ko, pdf

Approbation du compte de gestion 2009 – Budget annexe transports urbains

Finances - Date de parution 06/07/2010
4-117-2010 951,12 Ko, pdf

Approbation du compte de gestion 2009 – Budget annexe zones d’activités

Finances - Date de parution 06/07/2010
4-118-2010 946,55 Ko, pdf

Approbation du compte de gestion 2009 – Budget général de la communauté d’agglomération de l’albigeois

Finances - Date de parution 06/07/2010
4-114-2010 951,12 Ko, pdf

Approbation du rapport annuel 2009 sur le prix et la qualtié du service public d’élimination des déchets

Environnement - Date de parution 06/07/2010
4-152-2010 946,55 Ko, pdf

Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement exercice 2009

Hydraulique et assainissement - Date de parution 06/07/2010
4-146-2010 2,31 Mo, pdf

Assainissement – désignation du directeur de la régie assainissement de la communauté d’agglomération de l’albigeois

Hydraulique et assainissement - Date de parution 06/07/2010
4-147-2010 1,39 Mo, pdf

Autorisation de programme N° 2010 – 1 (construction d’un hôtel d’entreprises) modification

Finances - Date de parution 06/07/2010
4-119-2010 1,38 Mo, pdf

Bassin du Maranel – avenant à la convention de partenariat entre la communauté d’agglomération de l’albigeois et la DREAL

Hydraulique et assainissement - Date de parution 06/07/2010
4-149-2010 2,31 Mo, pdf

Budget annexe assaininssement collectif – transferts des résultats de clôture du budget annex assainissement de la commune de Lescure d’Albigeois

Finances - Date de parution 06/07/2010
4-124-2010 1,38 Mo, pdf

Budget annexe assainissement collectif – décision modificative N° 3 avant budget supplémentaire 2010

Finances - Date de parution 06/07/2010
4-127-2010 1,38 Mo, pdf

Budget annexe assainissement collectif – transferts des déchets de clôture du budget annexe assainissement de la commune de Cambon d’Albi

Finances - Date de parution 06/07/2010
4-121-2010 1,38 Mo, pdf

Budget annexe assainissement collectif – transferts des résultats de clôture du budget annex assainissement de la commune de Puygouzon

Finances - Date de parution 06/07/2010
4-120-2010 1,38 Mo, pdf

Budget annexe assainissement collectif – transferts des résultats de clôture du budget annexe assainissement de la commune d’Arthès

Finances - Date de parution 06/07/2010
4-123-2010 1,38 Mo, pdf

Budget annexe assainissement collectif – transferts des résultats de clôture du budget annexe assainissement de la commune de Cunac

Finances - Date de parution 06/07/2010

Budget annexe assainissement collectif – transferts des résultats de clôture du budget annexe assainissement de la commune du Séquestre

Finances - Date de parution 06/07/2010
4-122-2010 1,38 Mo, pdf

Budget annexe zones d’activités

Finances - Date de parution 06/07/2010
4-112-2010 941,99 Ko, pdf

Budget annexe zones d’activités – décision modificative N° 1 avant budget supplémentaire 2010

Finances - Date de parution 06/07/2010
4-128-2010 1,38 Mo, pdf

Budget général – décision modificative N° 3 avant budget supplémentaire 2010

Finances - Date de parution 06/07/2010
4-126-2010 2,31 Mo, pdf

Compte administratif 2009 – Budget annexe assainissement collectif

Finances - Date de parution 06/07/2010
4-109-2010 1,38 Mo, pdf

Compte administratif 2009 – Budget annexe transports urbains

Finances - Date de parution 06/07/2010
4-111-2010 1,38 Mo, pdf

Compte administratif 2009 – Budget général

Finances - Date de parution 06/07/2010
4-108-2010 1,38 Mo, pdf

Compte-rendu des décisions du Président du 6 juillet 2010

Administration générale - Date de parution 06/07/2010
4-105-2010 5,53 Mo, pdf

Comtpe administratif 2009 – Budget annexe assainissement non collectif

Finances - Date de parution 06/07/2010
4-110-2010 941,99 Ko, pdf

Convention territoriale d’agglomération de l’Albigeois – programmation année 2010 – déplacements doux schéma directeur cyclable de la ville d’Albi – plan d’action 2010

Voiries et signalisation - Date de parution 06/07/2010
4-154-2010 2,32 Mo, pdf

Convention territoriale d’agglomération de l’Albigeois – programmation année 2010 – requalification entrée du village

Voiries et signalisation - Date de parution 06/07/2010
4-139-2010 1,38 Mo, pdf

Désaffectation de matériels du budget transports annexe transports urbains

Administration générale - Date de parution 06/07/2010
4-151-2010 941,99 Ko, pdf

Eclairage public – programme d’Arthès – convention de mandat de maitrise d’ouvrage

Eclairage public - Date de parution 06/07/2010
4-136-2010 2,78 Mo, pdf

Eclairage public – programme de Labastide Dénat – convention de mandat de maitrise d’ouvrage

Eclairage public - Date de parution 06/07/2010
4-137-2010 2,78 Mo, pdf

Elairage public – programme de Terssac – convention de mandat de maitrise d’ouvrage

Eclairage public - Date de parution 06/07/2010
4-135-2010 2,78 Mo, pdf

Equipements nautiques – modification du règlement intérieur

Equipements aquatiques - Date de parution 06/07/2010
4-153-2010 5,09 Mo, pdf

Financement exceptionnel au groupement d’intérêt public du contrat urbain de cohésion sociale de l’Albigeois dans le cadre des actions du CUCS de l’Albigeois

Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 06/07/2010
4-104-2010 1,38 Mo, pdf

Indemnisation des membres du jury de concours – volet technologique du pole scientifique et technologique de la technopole Albi – Innoprod

Administration générale - Date de parution 06/07/2010
4-106-2010 946,55 Ko, pdf

Participation au raccordement à l’égout immeuble à usage de propriété de la SCI Cobra

Hydraulique et assainissement - Date de parution 06/07/2010
4-148-2010 1,38 Mo, pdf

Participation financière 2010 au Groupement d’intérêt public du contrat urbain de cohésion sociale de l’Albigeois

Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 06/07/2010
4-103-2010 941,99 Ko, pdf

Rocade – convention de déplacement des réseaux d’éclairage public et éclairage de l’échangeur du Lude

Eclairage public - Date de parution 06/07/2010
4-134-2010 4,62 Mo, pdf

SEM 81 Convention d’utlisation du fichier immobilier entreprises

Développement économique - Date de parution 06/07/2010
4-144-2010 3,71 Mo, pdf

ZAC Albi – Innoprod – emplacements réservés – PLU Ville d’Albi

Développement économique - Date de parution 06/07/2010
4-141-2010 1,39 Mo, pdf

ZAC Albi – Innoprod – engaement de la procédure de déclaration d’utilité des acquistions, expropriation et travaux de la ZAC

Développement économique - Date de parution 06/07/2010
4-143-2010 1,39 Mo, pdf

ZAC Albi – Innoprod – modification du plan de financement – demande de subventions auprès de la Région

Développement économique - Date de parution 06/07/2010
4-145-2010 1,84 Mo, pdf

ZAC Albi – Innoprod – PLU Ville d’Albi – Avis sur modification

Développement économique - Date de parution 06/07/2010
4-142-2010 1,39 Mo, pdf

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