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Création de la commission de délégation de service public et élection des membres

Administration générale - Date de parution 30/03/2010
2-32-2010 1,39 Mo, pdf

Convention d’utilisation de la déchetterie de Saint-Juéry avec le Syndicat mixte Tryfil

Environnement - Date de parution 30/03/2010
2-54-2010 2,79 Mo, pdf

Aide communautaire logement PLAI – Loger Jeunes Tarn Opération 1 logement locatif social PLAI 2 Rue Nego Danos Albi

Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 30/03/2010
2-69-2010 2,79 Mo, pdf

Aide communautaire logements PLUS, PLAI – Tarn Habitat Opération 8 Rue d’Amboise – 5 logements locatifs sociaux PLUS, PLAI à Albi

Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 30/03/2010
2-71-2010 2,79 Mo, pdf

Aide communautaire logements PLUS, PLAI – Tarn Habitat Opération ZAC Bourdelas – 21 Logements locatifs sociaux PLUS, PLAI à Marssac sur Tarn

Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 30/03/2010
2-70-2010 2,79 Mo, pdf

Budget annexe assainissement collectif – Décision modificative N° 1 avant budget supplémentaire 2010

Finances - Date de parution 30/03/2010
2-40-2010 2,32 Mo, pdf

Budget annexe transports urbains – Décision modificative N° 1 avant budget supplémentaire 2010

Finances - Date de parution 30/03/2010
2-39-2010 1,39 Mo, pdf

Budget général – Décision modificative N° 1 avant budget supplémentaire 2010

Finances - Date de parution 30/03/2010
2-38-2010 2,32 Mo, pdf

Centre de ressources communautaires – Acquisition de l’ensemble immobilier de la SCI Combes

Ressources humaines - Date de parution 30/03/2010
2-44-2010 3,25 Mo, pdf

Choix du mode de gestion pour le service public communautaire de l’assainissement

Hydraulique et assainissement - Date de parution 30/03/2010
2-53-2010 1,39 Mo, pdf

Compte-rendu des décisions du Président du 30 mars 2010

Administration générale - Date de parution 30/03/2010
2-30-2010 457,11 Ko, pdf

Conseil de surveillance du Centre Hospitalier d’Albi : désignation des représentants

Administration générale - Date de parution 30/03/2010
2-35-2010 1,38 Mo, pdf

Convention territoriale de l’Albigeois – Programmation année 2010 – Création de cheminements pour piétons le Long de la Route du Lézert sur la commune de Cambon d’Albi

Voiries et signalisation - Date de parution 30/03/2010
2-49-2010 1,39 Mo, pdf

Convention territoriale de l’Albigeois – Programmation année 2010 – Espace multimodal et de covoiturage – Demande de subventions

Voiries et signalisation - Date de parution 30/03/2010
2-46-2010 1,39 Mo, pdf

Convention territoriale de l’Albigeois – Programmation année 2010 – Mise en profil urbain de la rue des Peyragues sur la commune de Marssac sur Tarn

Voiries et signalisation - Date de parution 30/03/2010
2-48-2010 1,86 Mo, pdf

Convention territoriale de l’albigeois – Programmation année 2010 – Requalification entrée du village d’Arthès – Demande de subventions

Voiries et signalisation - Date de parution 30/03/2010
2-47-2010 1,39 Mo, pdf

Création d’une unité pour malades difficiles – Projet urbain partenarial – Projet de convention à intervenir entre la Commune d »Albi, la Communauté d’Agglomération de l’Albigeois et la Fondation du Bon Sauveur d’Alby

Voiries et signalisation - Date de parution 30/03/2010
2-50-2010 4,18 Mo, pdf

Création de la commission Proximité – Travaux Voirie – Signalisation – Eclairage public et de la sous-commission médiathèques

Administration générale - Date de parution 30/03/2010
2-33-2010 1,39 Mo, pdf

CRITT CAAPI – Subvention 2010 – Approbation d’une convention

Développement économique - Date de parution 30/03/2010
2-65-2010 3,25 Mo, pdf

Délégation d’attribution du conseil communautaire au Président -Autorisation d’ester en Justice

Administration générale - Date de parution 30/03/2010
2-31-2010 951,12 Ko, pdf

DRH – Personnel – Modification du tableau des effectifs

Ressources humaines - Date de parution 30/03/2010
2-43-2010 3,71 Mo, pdf

Equipement Nautique Atlantis – Modification de la grille tarifaire 2010 / 2011

Equipements aquatiques - Date de parution 30/03/2010
2-74-2010 3,71 Mo, pdf

Fonds de prêt – Attribution d’une subvention à l’Association Intiatives Tarnaises

Développement économique - Date de parution 30/03/2010
2-57-2010 3,25 Mo, pdf

Hôtel d’entreprises tertiaires – Demande de subventions

Développement économique - Date de parution 30/03/2010
2-61-2010 1,86 Mo, pdf

Incubateur Midi-Pyrénées – Subvention 2010

Développement économique - Date de parution 30/03/2010
2-66-2010 1,39 Mo, pdf

Médiathèque de Lescure d’Albigeois – Recrutement d’un vacataire

Ressources humaines - Date de parution 30/03/2010
2-42-2010 951,12 Ko, pdf

Parc Albi – Innoprod – Volet technologique du PST de la Technopole du Grand Albigeois – Lancement du concours de maîtrise d’oeuvre

Développement économique - Date de parution 30/03/2010
2-59-2010 1,86 Mo, pdf

Parc de stationnement souterrain des cordeliers : choix du mode de gestion, et autorisation de lancement de la procédure de mise en concurrence

Voiries et signalisation - Date de parution 30/03/2010
2-51-2010 1,85 Mo, pdf

Parc Technopolitain – Plateforme technologique Valthera – Approbation de la convention de financement

Développement économique - Date de parution 30/03/2010
2-58-2010 1,75 Mo, pdf

PDU – Lancement de la procédure d’élaboration

Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 30/03/2010
2-45-2010 2,78 Mo, pdf

Pépinières d’entreprises Albisia – Subvention 2010 – Approbation d’une convention

Développement économique - Date de parution 30/03/2010
2-63-2010 2,79 Mo, pdf

Pôle de compétitivité Agrimip Innovation – Subvention 2010

Développement économique - Date de parution 30/03/2010
2-56-2010 1,39 Mo, pdf

Politique de la Ville – Plan local pour l’insertion et l’Emploi de l’Albigeois – Renouvellement de la garantie d’emprunt à l’association Interplie du Tarn

Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 30/03/2010
2-72-2010 2,78 Mo, pdf

Rallye Shell 2010 – Association SEMAC – Attribution d’une subvention

Développement économique - Date de parution 30/03/2010
2-68-2010 2,79 Mo, pdf

Tarifs 2010 – Voirie – Eclairage public et Médiathèques

Administration générale - Date de parution 30/03/2010
2-34-2010 2,03 Mo, pdf

Tarn Innojeunes – Association Mercure – Subvention 2010

Développement économique - Date de parution 30/03/2010
2-67-2010 1,39 Mo, pdf

Vote du taux de taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2010

Finances - Date de parution 30/03/2010
2-36-2010 1,39 Mo, pdf

Vote du taux relais de cotisation foncière des entreprises

Finances - Date de parution 30/03/2010
2-37-2010 1,39 Mo, pdf

ZA Albi Innoprod – Déplacement de la ligne haute tension – Convention RTE

Développement économique - Date de parution 30/03/2010
2-60-2010 1,39 Mo, pdf

ZA Albipôle : Dation en paiement foncier Dussel

Développement économique - Date de parution 30/03/2010
2-55-2010 1,86 Mo, pdf

ZAC Albi – Innoprod – Demande de subvention auprès du FNADT

Développement économique - Date de parution 30/03/2010
2-62-2010 1,86 Mo, pdf

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