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Admission en non valeur de titre de recette – Budget général

Finances - Date de parution 07/12/2004
6-120-2004 946,55 Ko, pdf

Convention entre la Communauté d’Agglomération de l’Albigeois et l’Association Pays Albigeois et Bastides

Administration générale - Date de parution 07/12/2004
6-128-2004 494,57 Ko, pdf

Admission en non valeur de titre de recette – budget transports urbains

Finances - Date de parution 07/12/2004
6-121-2004 951,12 Ko, pdf

Albipôle – acquisition Maraval

Développement économique - Date de parution 07/12/2004
6-125-2004 333,23 Ko, pdf

Albipôle – échange SCI Roques

Développement économique - Date de parution 07/12/2004
6-126-2004 347,48 Ko, pdf

Annulation d’un titre de recettes – budget général

Finances - Date de parution 07/12/2004
6-119-2004 946,55 Ko, pdf

Approbation du contrat-cadre de développement du Pays Albigeois et Bastides

Administration générale - Date de parution 07/12/2004
6-127-2004 4,10 Mo, pdf

Assainissement – maîtrise d’ouvrage du réseau de raccordement au lagunage de Castelnau de Lévis

Hydraulique et assainissement - Date de parution 07/12/2004
6-129-2004 236,99 Ko, pdf

Budget supplémentaire 2004 – budget annexe assainissement

Finances - Date de parution 07/12/2004
6-112-2004 946,55 Ko, pdf

Budget supplémentaire 2004 – budget annexe transports urbains

Finances - Date de parution 07/12/2004
6-113-2004 210,50 Ko, pdf

Budget supplémentaire 2004 – budget annexe zones d’activités

Finances - Date de parution 07/12/2004
6-114-2004 951,12 Ko, pdf

Budget supplémentaire 2004 – budget général

Finances - Date de parution 07/12/2004
6-111-2004 229,47 Ko, pdf

Commission locale d’évaluation des charges transférées – rapport 2004

Finances - Date de parution 07/12/2004
6-117-2004 4,79 Mo, pdf

Compte-rendu des décisions prises par le président du 7 décembre 2004

Affaires juridiques, marchés publics, assurances - Date de parution 07/12/2004
6-108-2004 708,44 Ko, pdf

Convention de mise à disposition temporaire une benne bi-compartimentée

Gestion des Déchets et propreté urbaine - Date de parution 07/12/2004
6-131-2004 510,38 Ko, pdf

Convention entre la communauté d’agglomération de l’Albigeois et l’association la maison de l’amitié pour la mise en oeuvre du service de transport des personnes à mobilité réduite

Transports urbains / Mobilité - Date de parution 07/12/2004
6-130-2004 353,80 Ko, pdf

Création d’un poste de responsable d’exploitation contractuel pour le service des transports urbains

Ressources humaines - Date de parution 07/12/2004
6-123-2004 951,12 Ko, pdf

Entrées dans l’actif du budget annexe assainissement des immobilisatons mises disposition de la communauté d’agglomération de l’Albigeois

Finances - Date de parution 07/12/2004
6-116-2004 1,39 Mo, pdf

Mise à disposition des moyens matériels et techniques nécessaires à l’exercice de la compétence ordures ménagères sur le périmètre anciennement desservi par le Sivom de Villefranche

Gestion des Déchets et propreté urbaine - Date de parution 07/12/2004
6-109-2004 965,69 Ko, pdf

Mise à disposition des moyens matériels techniques et immobiliers nécessaires à l’exercice de la compétence transports urbains

Finances - Date de parution 07/12/2004

Mise à disposition des services de la ville d’Albi pour l’exécution de tâches pour le compte de la communauté d’agglomération

Ressources humaines - Date de parution 07/12/2004
6-124-2005 1,97 Mo, pdf

Participation médiathèques pour favoriser l’accès des habitants du teritoire communautaire

Médiathèques - Date de parution 07/12/2004
6-110-2004 288,61 Ko, pdf

2003

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