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Adoption de la convention type de mise à disposition d’éducateurs sportifs

Equipements aquatiques - Date de parution 02/10/2007
2965_826_3-104-2007 170,88 Ko, pdf

Adoption du programme local de l’habitat de l’Albigeois

Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 02/10/2007
2820_846_3-102-2007 91,97 Ko, pdf

Aide communautaire à la production de logement locatif social PLUS et PLAI – Règlement d’intervention

Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 02/10/2007
2807_726_3-103-2007 242,03 Ko, pdf

Approbation de l’avenant N° 1 au marché 07 027 pour la fourniture et la pose de conteneurs enterrés à ordures ménagères et de conteneurs à verre

Affaires juridiques, marchés publics, assurances - Date de parution 02/10/2007
2860_403_3-97-2007 81,42 Ko, pdf

Approbation de l’avenant N° 1 au marché de maîtrise d’oeuvre ‘travaux de mise aux normes de la station d’épuration de la Madeleine à Albi

Hydraulique et assainissement - Date de parution 02/10/2007
2910_973_3-111-2007 175,43 Ko, pdf

Approbation de la convention avec le Conseil Régional et la SNCF pour la mise en place d’une tarification combinée

Transports urbains / Mobilité - Date de parution 02/10/2007
2941_324_3-107-2007 279,98 Ko, pdf

Approbation des avenants N° 1 aux marchés 07 006; 07 007, 07 013 et 07 014 et de l’avenant N° 2 au marché N° 06 029

Affaires juridiques, marchés publics, assurances - Date de parution 02/10/2007
2868_483_3-96-2007 101,39 Ko, pdf

Approbation du dossier de DUP relatif à la réhabilitation de la station d’épuration de la Madeleine

Hydraulique et assainissement - Date de parution 02/10/2007
2918_060_3-110-2007 256,38 Ko, pdf

Attribution d’un fonds de concours à la Commmune de Dénat

Finances - Date de parution 02/10/2007
2835_085_3-81-2007 113,80 Ko, pdf

Attributuion d’un fonds de concours à la Commune d’Albi

Finances - Date de parution 02/10/2007
2901_888_3-79-2007 116,52 Ko, pdf

Compte-rendu des décisions du Président du 2 Octobre 2007

Administration générale - Date de parution 02/10/2007
2931_201_3-78-2007 951,87 Ko, pdf

Election des représentants à la Commission d’Appel d’Offres du Groupement de Commandes constitué en matière d’assainissement pour l’opération de renforcement du secteur du Bondidou à Albi

Hydraulique et assainissement - Date de parution 02/10/2007
2926_147_3-109-2007 88,89 Ko, pdf

Exonérations de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères –

Finances - Date de parution 02/10/2007
2870_507_3-95-2007 134,19 Ko, pdf

Marché d’assurance de la Communauté d’Agglomération de l’Albigeois – Lancement d’un appel d’offres restreint

Affaires juridiques, marchés publics, assurances - Date de parution 02/10/2007
2851_269_3-98-2007 97,27 Ko, pdf

Protocole de l’Agence de l’Eau Adour Garonne précisant les conditions d’instruction des demandes d’aides et leur versement pour les réhabilitations des assainissements non collectif

Hydraulique et assainissement - Date de parution 02/10/2007
2933_240_3-108-2007 258,27 Ko, pdf

Renouvellement du dispositif ‘Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi de l’Albigeois’

Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 02/10/2007
2949_435_3-106-2007 440,98 Ko, pdf

Schéma de Cohérence Territoriale du Grand Albigeois – Adhésion de la Communauté de Communes des Monts d’Alban au SMIX du SCoT du Grand Albigeois et modification des statuts

Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 02/10/2007
2956_572_3-105-2007 487,95 Ko, pdf

ZA Albipôle : Approbation du compte rendu annuel à la collectivité pour l’année 2006

Développement économique - Date de parution 02/10/2007
2828_038_3-101-2007 1,56 Mo, pdf

ZA Les Combettes – Vente Lot N° 7 – SCI Les Combettes

Développement économique - Date de parution 02/10/2007
2844_210_3-99-2007 103,77 Ko, pdf

ZA Rieumas – Quitus SEM 81 – Mandat d’études préalables

Développement économique - Date de parution 02/10/2007
2837_098_3-100-2007 94,56 Ko, pdf

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