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2006

Attribution d’un fonds de concours à la commune de Puygouzon

Finances - Date de parution 27/06/2006
2-58-2006 295,14 Ko, pdf

Attribution d’un fonds de concours à la commune de Terssac

Finances - Date de parution 27/06/2006

Tableau des effectifs – Création d’emplois de non titulaires emplois saisonniers

Ressources humaines - Date de parution 27/06/2006
2-42-2006 946,55 Ko, pdf

Création de la commission consultative des services publics locaux – Election des membres – Règlement intérieur

Administration générale - Date de parution 27/06/2006
2-36-2006 480,43 Ko, pdf

Approbation du Contrat Atouts Tarn

Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 27/06/2006
2-83-2006 941,99 Ko, pdf

Acquisition d’une propriét batie appartenant à Monsieur et Madame Bernard DELBRUEL

Environnement - Date de parution 27/06/2006

Activités accessoires

Ressources humaines - Date de parution 27/06/2006
2-45-2006 471,11 Ko, pdf

Adhésion au Groupement Régional de Santé Publique et désignation d’un représentant

Administration générale - Date de parution 27/06/2006
2-35-2006 946,55 Ko, pdf

Adhésion de la Communauté d’Agglomération de l’Albigeois à l’Association des Communautés de France

Administration générale - Date de parution 27/06/2006
2-37-2006 587,44 Ko, pdf

Adoption de la grille tarifaire des transports urbains de la Communauté d’Agglomération de l’Albigeois

Transports urbains / Mobilité - Date de parution 27/06/2006
2-71-2006 941,99 Ko, pdf

Affectation de résultat 2005 – Budget général

Finances - Date de parution 27/06/2006
2-56-2006 946,55 Ko, pdf

Approbation de l’avenant au contrat programme de durée éco-emballages N° 81-53 du 22 décembre 2000

Environnement - Date de parution 27/06/2006
2-64-2006 872,94 Ko, pdf

Approbation du Compte de Gestion 2005 – Budget annexe assainissement collectif

Finances - Date de parution 27/06/2006

Approbation du Compte de Gestion 2005 – Budget annexe transports urbains

Finances - Date de parution 27/06/2006

Approbation du Compte de Gestion 2005 – Budget annexe zone d’activités

Finances - Date de parution 27/06/2006
2-55-2006 946,55 Ko, pdf

Approbation du Compte de Gestion 2005 – Budget général de la Communauté d’Agglomération de l’Albigeois

Finances - Date de parution 27/06/2006
2-52-2006 941,99 Ko, pdf

Approbation du rapport annuel 2005 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets

Environnement - Date de parution 27/06/2006
2-65-2006 475,67 Ko, pdf

Attribution du marché d’acquisition et location de bus neufs avec possibilité d’acquisition de bus loués

Transports urbains / Mobilité - Date de parution 27/06/2006
2-70-2006 951,12 Ko, pdf

Attribution du marché de prestations de services pour la collecte sélective des ordures ménagères et la collecte sélective Lot 1 et Lot 2

Environnement - Date de parution 27/06/2006
2-66-2006 941,99 Ko, pdf

Budget Général – Décision modificative N° 2 avant Budget supplémentaire

Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 27/06/2006
2-60-2006 213,13 Ko, pdf

Collecte sélective : création de postes d’ ambassadeur de tri

Ressources humaines - Date de parution 27/06/2006
2-44-2006 475,67 Ko, pdf

Compte Administratif 2005 – Budget annexe assainissement collectif

Finances - Date de parution 27/06/2006
2-49-2006 946,55 Ko, pdf

Compte Administratif 2005 – Budget annexe transports urbains

Finances - Date de parution 27/06/2006
2-50-2006 941,99 Ko, pdf

Compte Administratif 2005 – Budget annexe zone d’activités

Finances - Date de parution 27/06/2006
2-51-2006 946,55 Ko, pdf

Compte Administratif 2005 – Budget Général

Finances - Date de parution 27/06/2006
2-48-2006 206,76 Ko, pdf

Compte-rendu des décisions du Président du 27 juin 2006

Administration générale - Date de parution 27/06/2006
2-33-2006 505,44 Ko, pdf

Constitution d’un groupement de commandes pour l’achat de carburants

Transports urbains / Mobilité - Date de parution 27/06/2006
2-73-2006 946,55 Ko, pdf

Convention avec la Ville d’Albi pour la mise à disposition du médecin du travail

Ressources humaines - Date de parution 27/06/2006
2-43-2006 321,21 Ko, pdf

Convention de mise en commun des moyens de la Ville d’Albi pour le compte de la Communauté d’Agglomération de l’Albigeois

Environnement - Date de parution 27/06/2006
2-68-2006 575,61 Ko, pdf

Convention de prestation de services avec la Cuisine Centrale d’Albi pour la fourniture de repas

Administration générale - Date de parution 27/06/2006
2-34-2006 550,30 Ko, pdf

Convention entre la Communauté d’Agglomération de l’Albigeois et le Centre Régional d’Innovation de Transfert de Technologie (CRITT) pour un soutien à la mise en oeuvre du projet technopolitain

Développement économique - Date de parution 27/06/2006

Création et aménagement d’un bassin de rétention au Maranel : plan de financement

Environnement - Date de parution 27/06/2006
2-67-2006 941,99 Ko, pdf

Décision modificative N° 1 avant budget supplémentaire – Budget annexe transports urbains

Finances - Date de parution 27/06/2006
2-59-2006 206,17 Ko, pdf

Désignation d’un représentant au Syndicat mixte chargé de l’élaboration et du suivi du schéma de cohérence territoiriale du Grand Albigeois

Administration générale - Date de parution 27/06/2006
2-38-2006 471,11 Ko, pdf

Désignation d’un représentant de la Communauté d’Agglomération de l’Albigeois au Comité de Programmation du Pays Albigeois et Bastides

Administration générale - Date de parution 27/06/2006
2-41-2006 941,99 Ko, pdf

Désignation d’un représentant de la Communauté d’Agglomération de l’Albigeois au Comité Syndical du Sitoma

Administration générale - Date de parution 27/06/2006
2-39-2006 475,67 Ko, pdf

Désignation d’un représentant de la Communauté d’Agglomération de l’Albigeois au Conseil de Développement du Pays de l’Albigeois et des Bastides

Administration générale - Date de parution 27/06/2006
2-40-2006 475,67 Ko, pdf

Désignation des emplacements réservés au bénéfice de la Communauté d’Agglomération de l’Albigeois du PLU d’Albi

Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 27/06/2006
2-84-2006 304,37 Ko, pdf

Emprunts et crédits de trésorerie – Délégation de signature au Président

Finances - Date de parution 27/06/2006
2-61-2006 214,81 Ko, pdf

Equipements Nautiques – Adoption des grilles tarifaires 2006 – 2007

Equipements aquatiques - Date de parution 27/06/2006
2-62-2006 563,06 Ko, pdf

Extension de compétence – Développement des activités de pleine nature

Administration générale - Date de parution 27/06/2006
2-47-2006 261,69 Ko, pdf

Marché sécurisé : Approbation de l’opération et demandes de subvention

Développement économique - Date de parution 27/06/2006
2-79-2006 510,17 Ko, pdf

Modification de la convention type entre la Communauté d’Agglomération de l’Albigeois et les centres communaux d’action sociale des communes du périmètre de la Communauté d’Agglomération de l’Albigeois

Transports urbains / Mobilité - Date de parution 27/06/2006
2-69-2006 376,02 Ko, pdf

Opération de raccordement des communes de Arthès, Lescure d’Albigeois, Saint-Juéry et Cunac au réseau d’assainissement de la Commune d’Albi – Tranche 1 : Lancement des travaux de réseaux d’assainissement structurants et postes de refoulement permettant l

Hydraulique et assainissement - Date de parution 27/06/2006
2-75-2006 222,02 Ko, pdf

Opération de raccordement des communes de Arthès, Lescure d’Albigeois, Saint-Juéry et Cunac au réseau d’assainissement de la Commune d’Albi – Tranche 2 : Traversée du Tarn jusqu’au bassin de rétention de Saint-Juéry

Hydraulique et assainissement - Date de parution 27/06/2006
2-76-2006 946,55 Ko, pdf

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement – Exercice 2005

Hydraulique et assainissement - Date de parution 27/06/2006
2-74-2006 941,99 Ko, pdf

Transfert par le Département du Tarn de la compétence transport à l’intérieur du périmètre urbain de la communauté d’agglomération de l’albigeois

Transports urbains / Mobilité - Date de parution 27/06/2006
2-72-2006 941,99 Ko, pdf

Validation du planning de mise aux normes de la station d’épuration de la Madeleine à Albi

Hydraulique et assainissement - Date de parution 27/06/2006
2-77-2006 324,84 Ko, pdf

ZA Les Combettes – Ventre Lot N° 4

Développement économique - Date de parution 27/06/2006
2-81-2006 941,99 Ko, pdf

ZA Rieumas – Acquisition SCI La Pelbousquié

Développement économique - Date de parution 27/06/2006
2-82-2006 287,12 Ko, pdf

ZA Rieumas – Transfert de zone

Développement économique - Date de parution 27/06/2006
2-80-2006 227,47 Ko, pdf

2005

2004

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