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Convention de prestation de services avec la cuisine centrale d’Albi pour la fourniture de plateaux repas

Affaires juridiques, marchés publics, assurances - Date de parution 26/03/2013
5530_080_2-5-2013 117,23 Ko, pdf

Politique de la ville – cofinancement d’actions au titre de la programmation 2013 du contrat urbain de cohésion sociale de l’Albigeois

Politique de la ville - Date de parution 26/03/2013
5535_096_2-45-2013 563,86 Ko, pdf

Actions du pole entrepreneuriat étudiant écrin – subvention du PRES pour 2012 – 2013

Enseignement supérieur, recherche et innovation - Date de parution 26/03/2013
5575_285_2-31-2013 111,88 Ko, pdf

Adhésion à l’association des villes universitaires de France

Enseignement supérieur, recherche et innovation - Date de parution 26/03/2013
5564_265_2-28-2013 119,63 Ko, pdf

Adoption du bilan triennal PLH 2007 – 2010 et du programme local de l’habitat modifié 2007 – 2013

Habitat - Date de parution 26/03/2013
5578_772_2-42-2013 266,97 Ko, pdf

Agrimip Sud-Ouest Innovation – cotisation et subvention 2013

Développement économique - Date de parution 26/03/2013
5541_220_2-23-2013 52,77 Ko, pdf

Aide communautaire logements plus, plai – scmc « Gare Téqui » 16 logements locatifs sociaux Saint-Juéry

Habitat - Date de parution 26/03/2013
5568_270_2-40-2013 103,07 Ko, pdf

Aide communautaire logements plus, plai – scmc « Nougaro » 11 logements locatifs sociaux Lescure d’Albigeois

Habitat - Date de parution 26/03/2013
5563_264_2-38-2013 104,69 Ko, pdf

Aide communautaire logements plus, plai – scmc « Place de l’horloge » 3 logements locatifs sociaux Lescure d’Albigeois

Habitat - Date de parution 26/03/2013
5573_280_2-39-2013 103,01 Ko, pdf

Aide communautaire logements plus, plai – scmc « Rue des Pasteliers » 10 logements locatifs sociaux Puygouzon

Habitat - Date de parution 26/03/2013
5542_221_2-41-2013 102,69 Ko, pdf

Aménagement d’un giratoire avenue Maréchal de Lattre de Tassigny – mise à double sens de la RD 100 et de la RD 999

Voiries et signalisation - Date de parution 26/03/2013
5547_228_2-36-2013 167,63 Ko, pdf

Aménagement de l’intersection de la rue de Bourdès – concours financier

Voiries et signalisation - Date de parution 26/03/2013
5550_232_2-35-2013 52,30 Ko, pdf

Annexe1-2-50-2013 – plan de déplacements urbains

Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 26/03/2013
5538_213_Annexe1-2-50-Diagnostic-PDU-definitif-agglo-2013-conseil-26mars2013 9,88 Mo, pdf

Approbation de la carte de zonage d’assainissement après enquête publique sur la commune de Fréjairolles

Hydraulique et assainissement - Date de parution 26/03/2013
5549_231_2-33-2013 62,90 Ko, pdf

Association Albi Innoprod – Convention de partenariat

Développement économique - Date de parution 26/03/2013
5571_277_2-26-2013 99,21 Ko, pdf

Attribution d’un fonds de concours de la commune de Puygouzon pour les opérations de voirie et d’aménagement urbains

Finances - Date de parution 26/03/2013
5534_090_2-14-2013 68,29 Ko, pdf

Attribution d’un fonds de concours exceptionnel à la commune de Dénat

Finances - Date de parution 26/03/2013
5543_223_2-15-2013 66,22 Ko, pdf

Bilan annuel 2012 des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) – budget général et budget annexe transports urbains

Finances - Date de parution 26/03/2013
5546_226_2-13-2013 108,33 Ko, pdf

Composition des commissions – modifications

Affaires juridiques, marchés publics, assurances - Date de parution 26/03/2013

Compte-rendu des décisions prises par le président du 26 mars 2013

Administration générale - Date de parution 26/03/2013
5556_244_2-3-2013 276,69 Ko, pdf

Convention d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité au travail – fixation du taux de vacation

Ressources humaines - Date de parution 26/03/2013
5552_236_2-16-2013 167,07 Ko, pdf

Convention de mise à disposition d’un conservateur des bibliothèques d’Etat

Ressources humaines - Date de parution 26/03/2013
5548_230_2-19-2013 168,93 Ko, pdf

Convention territoriale d’agglomération de l’Albigeois – programmation année 2013 – aménagement de sécurité route du Lézert (RD 111) à Cambon d’Albi

Voiries et signalisation - Date de parution 26/03/2013
5555_240_2-37-2013 113,72 Ko, pdf

Convention territoriale d’agglomération de l’Albigeois 2013 – assistance à maitrise d’ouvrage pour l’élaboration du plan de déplacements ubrains (PDU) de l’Albigeois – demande de subventions

Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 26/03/2013
5528_076_2-49-2013 131,18 Ko, pdf

Coopération métropolitaine et attractivité territoriale – adhésion à l’association du dialogue métropolitain de Toulouse Métropole

Affaires juridiques, marchés publics, assurances - Date de parution 26/03/2013
5570_275_2-10-2013 187,57 Ko, pdf

Création d’un poste de chargé de mission responsable de la maitrise énergétique et de l’éclairage public

Ressources humaines - Date de parution 26/03/2013
5527_073_2-22-2013 59,02 Ko, pdf

Création d’un poste de chargé de mission responsable de la politique documentaire

Ressources humaines - Date de parution 26/03/2013

Eéclairage public – programme de travaux 2013 pour les communes de Puygouzon, Saliès et Terssac – approbation de la convention cadre de mandat de maitrise d’ouvrage avec le SDET

Eclairage public - Date de parution 26/03/2013
5559_248_2-34-2013 137,83 Ko, pdf

Equipements aquatiques – évolution de la grille tarifaire 2013 / 2014

Equipements aquatiques - Date de parution 26/03/2013
5569_272_2-47-2013 147,32 Ko, pdf

Grille tarifaire des transports urbains : création d’un titre journée

Transports urbains / Mobilité - Date de parution 26/03/2013
5540_219_2-48-2013 48,58 Ko, pdf

Information sur les marchés supérieurs à 20 000 €HT conclus en 2012 et soumis à publication en vertu de l’article 133 du codes des marchés publics

Affaires juridiques, marchés publics, assurances - Date de parution 26/03/2013
5531_083_2-6-2013 202,13 Ko, pdf

Marchés d’assurance risques statutaires : avenant portant prolongation du contrat

Affaires juridiques, marchés publics, assurances - Date de parution 26/03/2013
5577_468_2-7-2013 92,55 Ko, pdf

Médecin de prévention : fixation du tarif de vacation

Ressources humaines - Date de parution 26/03/2013
5533_088_2-18-2013 43,26 Ko, pdf

Opération de mise en oeuvre de l’assainissement collectif sur la commune de Rouffiac – secteurs bourg, Las Pesebos et Jordy

Hydraulique et assainissement - Date de parution 26/03/2013
5539_218_2-32-2013 69,43 Ko, pdf

Pépinières d’entreprises Albisia – cotisation et subvention 2013 – approbation d’une convention

Développement économique - Date de parution 26/03/2013
5574_283_2-27-2013 119,01 Ko, pdf

Plan de déplacements urbains – approbation du diagnostic

Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 26/03/2013
5529_078_2-50-2013 108,62 Ko, pdf

Politique de la ville – année 2013 – cofinancement des chantiers d’insertion du plie par la communauté d’agglomération de l’Albigeois

Politique de la ville - Date de parution 26/03/2013
5532_087_2-46-2013 399,22 Ko, pdf

Procédure de transferts des réseaux et équipements publics des lotissements

Affaires juridiques, marchés publics, assurances - Date de parution 26/03/2013
5536_098_2-9-2013 142,70 Ko, pdf

Programme pluriannel d’accès à l’emploi titulaire

Ressources humaines - Date de parution 26/03/2013
5557_245_2-20-2013 66,29 Ko, pdf

Taxe d’enlèvement des ordures ménagères – taux 2013

Finances - Date de parution 26/03/2013
5554_239_2-12-2013 85,19 Ko, pdf

Taxes directes locales – taux 2013

Finances - Date de parution 26/03/2013
5565_266_2-11-2013 70,88 Ko, pdf

Université internationale d’été – les francoprenariats Albi 2013

Enseignement supérieur, recherche et innovation - Date de parution 26/03/2013
5558_246_2-30-2013 68,80 Ko, pdf

Vente d’un bien mobilier

Affaires juridiques, marchés publics, assurances - Date de parution 26/03/2013
5545_225_2-8-2013 60,04 Ko, pdf

ZA les Combettes – cession de parcelles a CIE en vue de la réalisation d’un lotissement artisanal

Développement économique - Date de parution 26/03/2013
5561_260_2-25-2013 820,04 Ko, pdf

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