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Convention entre la Communauté d’Agglomération de l’Albigeois et le Ministère de la Défense

Transports urbains / Mobilité - Date de parution 27/09/2005
3162_393_6-115-2005 630,19 Ko, pdf

Modification du tableau des effectifs : créations d’emplois – transferts

Ressources humaines - Date de parution 27/09/2005

Approbation de la convention d’utilisation de l’Espace Nautique Aquatique Taranis par les Associations

Equipements aquatiques - Date de parution 27/09/2005
3146_292_6-117-2005 229,09 Ko, pdf

Attribution du marché de maîtrise d’oeuvre pour les travaux de raccordement des eaux usées de la Commune de Puygouzon au réseau d’assainissement de la Ville d’Albi – DDAF DDE

Hydraulique et assainissement - Date de parution 27/09/2005

Attribution du marché de maîtrise d’oeuvre pour les travaux de raccordement des eaux usées de la Commune du Séquestre au réseau d’assainissement de la Ville d’Albi – DDAF DDE

Hydraulique et assainissement - Date de parution 27/09/2005
3239_187_6-106-2005 67,01 Ko, pdf

Avenant N° 1 au marché Etude de schéma général d’aménagement du ruisseau Le Séoux

Environnement - Date de parution 27/09/2005
3295_720_6-121-2005 158,01 Ko, pdf

Avenant N° 2 au lot N° 3 Marché de travaux de rénovation piscine de Saint-Juéry

Affaires juridiques, marchés publics, assurances - Date de parution 27/09/2005
3137_220_6-118-2005 63,18 Ko, pdf

Compagnie Générale des Eaux – Avenant N° 1 à la convention de recouvrement de la redevance assainissement

Hydraulique et assainissement - Date de parution 27/09/2005
3230_089_6-107-2005 61,51 Ko, pdf

Compte rendu des décisions du Président du 27 septembre 2005

Administration générale - Date de parution 27/09/2005
3173_508_6-93-2005 323,19 Ko, pdf

Convention entre la Communauté d’Agglomération de l’Albigeois et Madame Marie-France GIANNUZZI dépositaire de titres de transports

Transports urbains / Mobilité - Date de parution 27/09/2005
3144_279_6-113-2005 137,20 Ko, pdf

Convention entre la Communauté d’Agglomération de l’Albigeois et Monsieur Alain JOULIE dépositaire de titres de transport

Transports urbains / Mobilité - Date de parution 27/09/2005
3151_327_6-114-2005 136,71 Ko, pdf

Création d’une régie de recette pour le chenil de Ranteil

Environnement - Date de parution 27/09/2005

Décision Modificative N° 1 avec Budget Supplémentaire – Budget Général

Finances - Date de parution 27/09/2005
3164_412_6-94-2005 103,58 Ko, pdf

Désignation représentants élus Communauté d’Agglomération de l’Albigeois au Comité Régional de l’Habitat

Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 27/09/2005
3154_339_6-116-2005 72,93 Ko, pdf

Elaboration du projet métropolitain – Approbation de la convention cadre

Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 27/09/2005
3279_569_6-122-2005 102,22 Ko, pdf

Institution du dispositif de lissage de taux de taxe d’enlèvement des ordures ménagères

Finances - Date de parution 27/09/2005
3139_245_6-97-2005 59,84 Ko, pdf

Institution du zonage de perception de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères

Finances - Date de parution 27/09/2005
3148_305_6-96-2005 63,56 Ko, pdf

Lancement de l’opération de mise aux normes de la station d’épuration de la Madeleine à Albi

Hydraulique et assainissement - Date de parution 27/09/2005
3256_350_6-104-2005 110,10 Ko, pdf

Locaux de Jarlard : convention de sous-location – Avenant N° 2

Développement économique - Date de parution 27/09/2005
3187_641_6-112-2005 110,28 Ko, pdf

Modification au contrat programme de durée Eco-emballage N° 81-53 du 22 Décembre 2004 Avenant N°4

Environnement - Date de parution 27/09/2005
3122_095_6-120-2005 378,77 Ko, pdf

Rapport d’activités 2004

Administration générale - Date de parution 27/09/2005
3285_609_6-100-2005 30,40 Ko, pdf

Recherche de créateurs de richesses – Chargé de Mission – Demande de subvention – Modification du plan de financement

Finances - Date de parution 27/09/2005
3124_103_6-99-2005 44,51 Ko, pdf

Régime indemnitaire des agents du service collecte des ordures ménagères

Ressources humaines - Date de parution 27/09/2005
3282_579_6-101-2005 70,20 Ko, pdf

Taxe professionnelle – Exonération pour les jeunes entreprises innovantes

Finances - Date de parution 27/09/2005
3156_347_6-95-2005 43,45 Ko, pdf

Travaux d’aménagement de la traversée d’Arthès (RD70) – Avenant N° 1 au marché de travaux – Lot N° 2

Hydraulique et assainissement - Date de parution 27/09/2005
3220_989_6-108-2005 878,99 Ko, pdf

Vêtements de travail et EPI (Equipements de protection individuelle) du personnel de la Communauté d’Agglomération de l’Albigeois

Ressources humaines - Date de parution 27/09/2005
3265_433_6-103-2005 307,80 Ko, pdf

ZA Les Combettes Vente Lot N° 3 Fournier

Développement économique - Date de parution 27/09/2005
3195_733_6-111-2005 695,88 Ko, pdf

ZA Les Combettes Vente Lot N° 6 SCI JCMD

Développement économique - Date de parution 27/09/2005

ZA Les Combettes Vente parcelle AK N° 55 Continental Immobilier d’entreprises

Développement économique - Date de parution 27/09/2005
3193_697_6-109-2005 591,33 Ko, pdf

2004

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