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Mise à disposition des services de la communauté d’agglomération de l’Albigeois pour l’exécution de tâches pour le compte du syndicat mixte du Scot

Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 03/02/2009
2232_637_1-16-2009 241,35 Ko, pdf

Approbation de l’avenant N° 1 au marché 06-015 ‘acquisition et location de bus neufs avec possibilité d’acquisition des bus loués’

Transports urbains / Mobilité - Date de parution 03/02/2009
2242_745_1-17-2009 155,87 Ko, pdf

Budget annexe assainissement collectif – Décision modificative N° 1 avant budget suppémentaire 2009

Finances - Date de parution 03/02/2009
6716_416_1-4-2009 189,95 Ko, pdf

Budget Général – Décision Modificative N° 1 avant budget supplémentaire 2009

Finances - Date de parution 03/02/2009
6717_783_1-5-2009 217,41 Ko, pdf

Compte-rendu des décisions du Président du 3 Février 2009

Administration générale - Date de parution 03/02/2009
4972_778_1-1-2009 468,05 Ko, pdf

Convention d’utilisation del a déchetterie de Saint-Juéry avec le Syndicat Mixte Tryfil

Environnement - Date de parution 03/02/2009
6713_079_1-13-2009 231,66 Ko, pdf

Opération de raccordement des eaux usées de la Commune de Puygouzon au réseau d’assainissement de la Ville d’Albi – Avenant N° 1 au marché de travaux du lot 1 ‘canalisations’ secteur Vène

Hydraulique et assainissement - Date de parution 03/02/2009
6737_914_1-7-2009 386,58 Ko, pdf

Opération de raccordement des eaux usées de la Commune de Puygouzon au réseau d’assainissement de la Ville d’Albi – Travaux de réfection de Voirie – Chemin de Mézard (Commune d’Albi)

Hydraulique et assainissement - Date de parution 03/02/2009
6746_143_1-9-2009 593,35 Ko, pdf

Opération de raccordement des eaux usées de la Commune de Puygouzon sur le réseau d’assainissement d’Albi. Indemnisation financière et servitude de passage

Hydraulique et assainissement - Date de parution 03/02/2009
6747_143_1-8-2009 308,65 Ko, pdf

Pole Tertiaire du Parc Scientifique et Technologique de la Technopole Albi – Innoprod – Lancement du concours de maitrise d’oeuvre

Développement économique - Date de parution 03/02/2009
5650_802_1-10-2009 366,20 Ko, pdf

Politique de la Ville – Convention type de partenariat pour la mise en oeuvre et le suivi des travaux d’utilité sociale du PLIE de l’Albigeois

Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 03/02/2009
6753_569_1-15-2009 272,80 Ko, pdf

Politique de la Ville – Plan Local pour l’insertion et l’emploi de l’Albigeois – Garantie d’emprunt à l’Association INTERPLIE du Tarn

Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 03/02/2009
6752_230_1-14-2009 189,12 Ko, pdf

Projet de Pérennisation de l’activité EDA sur le Territoire de l’Agglomération Albigeoise

Développement économique - Date de parution 03/02/2009
5651_805_1-11-2009 264,95 Ko, pdf

Régime indemnitaire des conducteurs roulants et des régulateurs du service des Transports Urbains

Ressources humaines - Date de parution 03/02/2009
6750_228_1-3-2009 951,12 Ko, pdf

Représentants au sein des divers organismes (association CRITT, Albisia, Point Chances, Syndicat mixte CRITT et SEM 81)

Administration générale - Date de parution 03/02/2009
4971_266_1-2-2009 290,75 Ko, pdf

Résorption des zones blanches – Autorisation de signer le marché

NTIC - Date de parution 03/02/2009
6751_487_1-6-2009 338,84 Ko, pdf

ZA Albipôle – Acquisition foncière consorts Besse

Développement économique - Date de parution 03/02/2009
5646_837_1-12-2009 467,64 Ko, pdf

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