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Accompagnement à la création d’entreprises innovantes : évolution de la grille tarifaire de l’hôtel d’entreprises et des modalités d’occupation de la halle Innoprod

Développement économique - Date de parution 12/11/2015
11981_982_5-153-2015 501,63 Ko, pdf

Adhésion à l’Etablissement public foncier local de Castres-Mazamet

Administration générale - Date de parution 12/11/2015
11979_979_5-128-2015 491,79 Ko, pdf

Adhésion à la centrale d’achat des transporteurs publics

Administration générale - Date de parution 12/11/2015
11996_006_5-130-2015 464,99 Ko, pdf

Agenda d’accessibilité programmée des bâtiments

Bâtiments - Date de parution 12/11/2015
12004_020_5-166-2015 587,86 Ko, pdf

Aide communautaire logements PLUS, PLAI – NEOLIA – 17 logements locatifs sociaux « Rue des frères Cahuzac » à Albi

Habitat - Date de parution 12/11/2015
12006_022_5-173-2015 192,81 Ko, pdf

Aide communautaire logements PLUS, PLAI – Patrimoine SA LANGUEDOCIENNE – 10 logements locatifs sociaux « Claire Fontaine » à Terssac

Habitat - Date de parution 12/11/2015
11984_988_5-174-2015 198,82 Ko, pdf

Aide communautaire logements PLUS, PLAI – SCMC « Réisdence Tonimarié » 41 logements locatifs sociaux à Marssac sur Tarn

Habitat - Date de parution 12/11/2015
12007_023_5-176-2015 196,63 Ko, pdf

Aide communautaire logements PLUS, PLAI – SCMC « Rue Portal » 18 logements locatifs sociaux à Albi

Habitat - Date de parution 12/11/2015
11972_970_5-175-2015 192,85 Ko, pdf

Aide communautaire logements PLUS, PLAI – Tarn Habitat « Mas de Blanc » 27 logements locatifs sociaux à Albi

Habitat - Date de parution 12/11/2015
11992_000_5-177-2015 191,94 Ko, pdf

Aménagement numérique : location des infrastructures de communications électroniques de la communauté d’agglomération de l’Albigeois aux opérateurs

NTIC - Date de parution 12/11/2015
11974_972_5-171-2015 449,19 Ko, pdf

Approbation d’augmentation de capital de la SPL Arpe Midi-Pyrénées et renoncement au droit préférentiel de souscription

Administration générale - Date de parution 12/11/2015
11994_003_5-129-2015 178,58 Ko, pdf

Approbation de la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage au SDET pour les travaux 2015 sur la commune d’Arthès

Eclairage public - Date de parution 12/11/2015
11989_995_5-167-2015 261,51 Ko, pdf

Approbation de la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage au SDET pour les travaux 2015 sur la commune de Saint-Juéry

Eclairage public - Date de parution 12/11/2015
11971_969_5-168-2015 259,40 Ko, pdf

Approbation du plan de prévention du bruit dans l’environnement

Déplacement doux - Date de parution 12/11/2015
12017_043_5-158-2015 3,16 Mo, pdf

Attributions de compensation : modifications à compter de 2015

Finances - Date de parution 12/11/2015
12103_070_5-134quater-2015 970,05 Ko, pdf

Bail emphythéotique pour les locaux de la plateforme Valthéra

Développement économique - Date de parution 12/11/2015
12019_053_5-151-2015 1,14 Mo, pdf

Budget supplémentaire 2015 – Budget annexe assainissement collectif

Finances - Date de parution 12/11/2015

Budget supplémentaire 2015 – Budget annexe assainissement non collectif

Finances - Date de parution 12/11/2015
11986_992_5-139-2015 373,84 Ko, pdf

Budget supplémentaire 2015 – Budget annexe Immobilier Innoprod

Finances - Date de parution 12/11/2015
12021_057_5-144-2015 372,90 Ko, pdf

Budget supplémentaire 2015 – Budget annexe parking

Finances - Date de parution 12/11/2015
12016_034_5-140-2015 347,82 Ko, pdf

Budget supplémentaire 2015 – Budget annexe photovoltaique

Finances - Date de parution 12/11/2015
12012_028_5-141-2015 345,51 Ko, pdf

Budget supplémentaire 2015 – Budget annexe transports urbains

Finances - Date de parution 12/11/2015
12003_017_5-136-2015 452,12 Ko, pdf

Budget supplémentaire 2015 – Budget annexe Zac Innoprod

Finances - Date de parution 12/11/2015
11990_998_5-142-2015 752,44 Ko, pdf

Budget supplémentaire 2015 – Budget annexe Zac Rieumas

Finances - Date de parution 12/11/2015
11982_985_5-143-2015 417,52 Ko, pdf

Budget supplémentaire 2015 – Budget annexe zones d’activités

Finances - Date de parution 12/11/2015
12001_013_5-138-2015 343,69 Ko, pdf

Budget supplémentaire 2015 – Budget général

Finances - Date de parution 12/11/2015
12018_047_5-135-2015 950,70 Ko, pdf

Commission locale d’évaluation des charges transférées – rapport 2015

Finances - Date de parution 12/11/2015

Commune d’Albi aménagement d’un carrefour à sens giratoire : convention de participation aux équipements publics exceptionnels

Voiries et signalisation - Date de parution 12/11/2015
11995_004_5-163-2015 313,73 Ko, pdf

Commune d’Albi aménagement d’un carrefour à sens giratoire : convention de transfert temporaire de maitrise d’ouvrage à la communauté d’agglomération de l’Albigeois

Voiries et signalisation - Date de parution 12/11/2015
11980_980_5-164-2015 447,21 Ko, pdf

Compte-rendu des décisions prises par le président du 12 novembre 2015

Administration générale - Date de parution 12/11/2015
12020_055_5-126-2015 665,42 Ko, pdf

Contrat de plan Etat-Région 2015 – 2020 enseignement supérieur recherche innovation : validation de la convention d’opération bâtiment A et bâtiment de la garde du CUFR Champollion

Partenariats - Financements extérieurs - Date de parution 12/11/2015
12014_031_5-148-2015 298,95 Ko, pdf

Contrat de plan Etat-Région 2015 – 2020 enseignement supérieur recherche innovation : validation de la convention d’opération bâtiment de TP partagé de l’Ecole des Mines d’Albi

Partenariats - Financements extérieurs - Date de parution 12/11/2015
11988_994_5-149-2015 298,02 Ko, pdf

Contrat de plan Etat-Région 2015 – 2020 enseignement supérieur recherche innovation : validation de la convention d’opération travaux isolation thermique du CUFR Champollion

Partenariats - Financements extérieurs - Date de parution 12/11/2015
11985_990_5-150-2015 274,87 Ko, pdf

Convention de mise à disposition d’un logiciel antivirus commun

NTIC - Date de parution 12/11/2015
12005_021_5-169-2015 213,86 Ko, pdf

Convention relative à l’exploitation et à la maintenance des logiciels Civilnet Finances et Civilnet ressources humaines

Ressources humaines - Date de parution 12/11/2015
12022_059_5-147-2015 355,48 Ko, pdf

Convention relative à la mutualisation d’une infrastructure de réseau ouvert à l’internet et aux réseaux téléphoniques d’opérateurs

NTIC - Date de parution 12/11/2015
11993_002_5-170-2015 407,13 Ko, pdf

Création d’un service commun « informatique »

Ressources humaines - Date de parution 12/11/2015
12002_016_5-145-2015 621,70 Ko, pdf

CRITT CAAPI : approbation de la convention 2015

Développement économique - Date de parution 12/11/2015
12008_024_5-155-2015 258,82 Ko, pdf

Extension de compétence : plan local d’urbanisme, documents d’urbanisme en tenant lieu et carte communale

Administration générale - Date de parution 12/11/2015
11983_986_5-127-2015 171,54 Ko, pdf

Intégration des lotissements les Noyers et le Lavoir – Rue des Noyers – Commune de Dénat

Voiries et signalisation - Date de parution 12/11/2015
18324_020_5-162-2015b 87,41 Ko, pdf

Intégration du lotissement Lumière – Commune d’Albi

Voiries et signalisation - Date de parution 12/11/2015
11975_973_5-161-2015 178,79 Ko, pdf

Mise en place d’une Vélo-école – demande de subvention

Déplacement doux - Date de parution 12/11/2015
11987_993_5-160-2015 114,96 Ko, pdf

Parcs de stationnement : protocole transactionnel avec la société Q Park Frnce

Parcs de stationnement - Date de parution 12/11/2015
12011_027_5-165-2015 402,03 Ko, pdf

Partenariat avec le pôle de compétitivité DERBI : validation de la subveniton de fonctionnement

Développement économique - Date de parution 12/11/2015
11973_971_5-154-2015 112,80 Ko, pdf

Pôle sanitaire sur le campus Champollion : approbation de la conveniton de financement

Développement économique - Date de parution 12/11/2015

Politique de la ville – année 2015 – cofinancement des chantiers d’insertion par la communauté d’agglomération de l’albigeois – modifications

Politique de la ville - Date de parution 12/11/2015
11977_976_5-178-2015 410,66 Ko, pdf

Projet de passerelle entre le coeur d’Albi et la rive droite du Tarn : acquisition de la parcelle AV N° 14

Déplacement doux - Date de parution 12/11/2015
11999_009_5-159-2015 328,16 Ko, pdf

Recrutement d’un responsable entreprises

Ressources humaines - Date de parution 12/11/2015
11991_999_5-146-2015 100,62 Ko, pdf

Zac Albipôle – secteur PAE – cession des lots 1 et 2 – SAS Rivals Développement

Développement économique - Date de parution 12/11/2015

Zac Eco² Rieumas – cession du lot 12 – SAS Savimer – Morin

Développement économique - Date de parution 12/11/2015
11998_008_5-156-2015 251,69 Ko, pdf

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