Mes démarches
AccueilL’agglomérationActes administratifs

Actes administratifs

De  
  à  
Réinitialiser

2022

2021

2020

2019

2018

2017

2016

2015

2014

2013

2012

2011

OPAH centres bourg de l’albigeois – attribution aide communautaire

Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 27/09/2011
818_399_5-154-2011 1,38 Mo, pdf

Aide communautaire logement locatif social PLAI à Albi

Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 27/09/2011
768_403_5-157-2011 620,90 Ko, pdf

Aide communautaire logement locatif social PLAI à Lescure d’Albigeois

Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 27/09/2011
867_080_5-158-2011 556,86 Ko, pdf

Aménagement du centre bourg de Labastide Dénat – transfert de maitrise d’ouvrage à la communauté d’agglomération de l’Albigeois

Voiries et signalisation - Date de parution 27/09/2011
758_264_5-152-2011 539,59 Ko, pdf

Aménagement du centre urbain de Saint-Juéry – transfert de maitrise d’ouvrage à la communauté d’agglomération de l’Albigeois

Voiries et signalisation - Date de parution 27/09/2011
898_721_5-151-2011 311,76 Ko, pdf

Autorisation de programme N° 2010 – 1 (construction d’un hôtel d’entreprise) modification

Finances - Date de parution 27/09/2011
885_515_5-147-2011 1,39 Mo, pdf

Budget annexe assainissement collectif – décision modificative N° 3 de l’exercice 2011

Finances - Date de parution 27/09/2011
836_679_5-146-2011 1,38 Mo, pdf

Budget annexe assainissement collectif – transfert des résultats de clôture du budget annexe assainissement de la commune de Dénat – modification

Finances - Date de parution 27/09/2011
813_268_5-145-2011 1,38 Mo, pdf

Budget annexe assainissement non collectif – décision modificative N° 2 avant budget supplémentaire 2011

Finances - Date de parution 27/09/2011
804_154_5-141-2011 1,38 Mo, pdf

Budget annexe ZAC Parc technopolitain Albi – Innoprod – décision modificative N° 2 de l’ exercice 2011

Finances - Date de parution 27/09/2011
824_520_5-142-2011 1,38 Mo, pdf

Budget principal – décision modificatie N° 3 de l’exercice 2011

Finances - Date de parution 27/09/2011
738_088_5-143-2011 1,84 Mo, pdf

Cadre d’harmonisation du régime indemnitaire et des conditions de travail

Ressources humaines - Date de parution 27/09/2011
693_286_5-148-2011 1,38 Mo, pdf

Convention de mise à disposition de conservateur de bibliothèques d’Etat

Médiathèques - Date de parution 27/09/2011
884_483_5-162-2011 783,52 Ko, pdf

Convention territoriale d’agglomération de l’Albigeois – programmation année 2011 – 2 requalification du centre ville de Saint-Juéry

Voiries et signalisation - Date de parution 27/09/2011

Cotisation foncière des entreprises – fixation du montant d’une deuxième base servant à l’établissement de la cotisation minimum

Finances - Date de parution 27/09/2011
869_115_5-144-2011 951,12 Ko, pdf

Eclairage public – programme de la commune de Cambon d’Albi – convention de mandat de maitrise d’ouvrage

Eclairage public - Date de parution 27/09/2011
749_180_5-160-2011 619,41 Ko, pdf

Eclairage public – programme de la commune de Castelanu de Lévis – convention de mandat de maitrise d’ouvrage

Eclairage public - Date de parution 27/09/2011
777_511_5-161-2011 613,70 Ko, pdf

Emprunts voirie transférées à la communauté d’agglomération – conventions de dette récupérable – commune d’Arthès

Finances - Date de parution 27/09/2011
908_905_5-133-2011 995,15 Ko, pdf

Emprunts voirie transférées à la communauté d’agglomération – conventions de dette récupérable – commune du Séquestre

Finances - Date de parution 27/09/2011
1758_188_5-135-2011 394,42 Ko, pdf

Emprunts voirie transférés à la communauté d’agglomération – conventions de dette

Finances - Date de parution 27/09/2011
932_194_5-140-2011 716,70 Ko, pdf

Emprunts voirie transférés à la communauté d’agglomération – conventions de dette récupérable – commune de Cambon d’Albi

Finances - Date de parution 27/09/2011
894_657_5-136-2011 603,93 Ko, pdf

Emprunts voirie transférés à la communauté d’agglomération – conventions de dette récupérable – Commune de Cunac

Finances - Date de parution 27/09/2011
883_465_5-137-2011 366,17 Ko, pdf

Emprunts voirie transférés à la communauté d’agglomération – conventions de dette récupérable – Commune de Fréjairolles

Finances - Date de parution 27/09/2011
912_929_5-138-2011 401,05 Ko, pdf

Emprunts voirie transférés à la communauté d’agglomération – conventions de dette récupérable – Commune de Lescure d’Albigeois

Finances - Date de parution 27/09/2011
855_935_5-134-2011 715,75 Ko, pdf

Equipements aquatiques – évolution de la grille tarifaire 2011 – 2012

Equipements aquatiques - Date de parution 27/09/2011
879_448_5-164-2011 956,75 Ko, pdf

Extension de compétence : relais d’assistances maternelles (RAM)

Affaires juridiques, marchés publics, assurances - Date de parution 27/09/2011
762_314_5-132-2011 173,02 Ko, pdf

Groupements de commande – délégation d’attribution du conseil communautaire au président et élection du représentant permanent aux commissions d’appel d’offres des groupements de commandes

Affaires juridiques, marchés publics, assurances - Date de parution 27/09/2011
719_823_5-131-2011 136,14 Ko, pdf

Lancement de l’opération de mise aux normes de la station d’épuration de Fréjairolles – secteur Ondesque

Hydraulique et assainissement - Date de parution 27/09/2011
715_767_5-149-2011 1,38 Mo, pdf

Livraison de documents (livres, disques et films) à domicile en partenariat avec le groupe la Poste

Médiathèques - Date de parution 27/09/2011
899_757_5-163-2011 1,39 Mo, pdf

Plan climat énergie territorial et diagnostic des émissions de gaz à effet de serre – lancement de la démarche

Eclairage public - Date de parution 27/09/2011
771_446_5-159-2011 492,12 Ko, pdf

rocade – convention relative aux études et aux travaux de déplacement des réseaux d’éclairage public (échangeur RD 811)

Voiries et signalisation - Date de parution 27/09/2011
751_208_5-153-2011 1,04 Mo, pdf

ZAC Albi – Innoprod – déclassement et l’acquisition d’une partie de chemin du vignoble Saint Amarand

Développement économique - Date de parution 27/09/2011
821_450_5-166-2011 1,85 Mo, pdf

ZAC Albi – Innoprod – location des biens acquis auprès des consorts Roger / Teillot

Développement économique - Date de parution 27/09/2011
721_866_5-167-2011 1,38 Mo, pdf

ZAC Albi Innoprod – acquisition foncier Roger / Teillol

Développement économique - Date de parution 27/09/2011
793_994_5-165-2011 1,39 Mo, pdf

ZAC Eco2 Rieumas – convention INRAP diagnostic archéologique

Développement économique - Date de parution 27/09/2011

2010

2009

2008

2007

2006

2005

2004

2003

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×