Contrat de plan Etat Région 2015 -2020 – volet enseignement supérieur recherche innovation : validation de la convention d’application enseignement supérieur pour l’Albigeois
Partenariats - Financements extérieurs - Date de parution 30/06/2015
Contrat de plan Etat Région Midi-Pyrénées 2015 – 2020 – volet mobilité multimodale – convention d’application relative à la mise en oeuvre du programme routier pour l’Albigeois
Partenariats - Financements extérieurs - Date de parution 30/06/2015
Eclairage public – approbation de la convention cadre de mandat de maitrise d’ouvrage au SDET pour les travaux 2015 sur les communes de Castelnau de Lévis et Arthès
Eclairage public – approbation de la convention de mandat de maitrise d’ouvrage du SDET pour les travaux 2015 sur la commune de Marssac sur Tarn
Eclairage public - Date de parution 30/06/2015
Instruction des demandes d’autorisation du droit des sols – création d’un service commun communautaire d’instruction des autorisations du droit des sols (ADS) – convention avec les communes
Tarification horaire des parcs publics de stationnement de Jean-Jaurès – Vigan – Sainte-Cécile – mise en oeuvre de la tarification par tranche de 15 minutes – approbation de la nouvelle grille tarifaire et des conditions financières du contrat – avenant
Parcs de stationnement - Date de parution 30/06/2015
Tarification horaire du parc public de stationnement des Cordeliers – mise en oeuvre de la tarification par tranche de 15 minutes – approbation de la nouvelle grille tarifaire – avenant au contrat
Parcs de stationnement - Date de parution 30/06/2015