Aide communautaire pour le prêt 1ère clef en Albigeois – modifications des modalités du prêt 1ère clef en Albigeois – Avenants aux conventions de partenariats avec les établissements bancaires
Annexe délibération 2018 – 028 – 1% paysage et développement – aménagement paysager rue Suzanne Lenglen – convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage
Voirie - Domaine Public - Date de parution 06/02/2018
Annexe délibération 2018 – 031 – 1 % paysage et développement – requalification espace commercial La Baute – convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage
Voirie - Domaine Public - Date de parution 06/02/2018
Annexe délibération 2018 – 25 – Avenant N° 2 à la convention locale d’utilisation de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville
Politique de la ville - Date de parution 06/02/2018
Annexe délibération 2018 – 30 – 1 % paysage et développement – aménagement paysager route de Castres – convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage
Voirie - Domaine Public - Date de parution 06/02/2018
Avenant N° 2 à la convention locale d’utilisation de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville
Politique de la ville - Date de parution 06/02/2018
Commune de Fréjairolles – plan local d’urbanisme – modification simplifiée du PLU N° 3 – définition des modalités de mise à disposition du public du dossier de modification
CPER 2015 – 2020 – Enseignement supérieur recherche innovation : validation des conventions financières de deux opérations de l’INU Champollion : isolation thermique et vie étudiante
Enseignement supérieur, recherche et innovation - Date de parution 06/02/2018
PLH 2015 – 2020 – Adhésion au programme d’intérêt général du Département du Tarn en faveur du logement des propriétaires occupants et locataires du parc privé