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Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Albi

Finances - Date de parution 25/11/2008

Attribution d’un fonds de concours à la commune de Labastide Dénat

Finances - Date de parution 25/11/2008
6-133-2008 307,40 Ko, pdf

Prévention des déchets – Fédération Départementale des CUMA du Tarn – Participation financière pour la collecte des plastiques agricoles

Environnement - Date de parution 25/11/2008
6-157-2008 243,54 Ko, pdf

Aide communautaire logements PLUS, PLAI – SCMC Opération Al Causse – 16 logements locatifs sociaux PLUS, PLAI à Puygouzon

Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 25/11/2008
6-161-2008 484,48 Ko, pdf

Aide communautaire logements PLUS, PLAI – SCMC opération Cantepau 12 logements locatifs sociaux PLUS, PLAI, à Albi

Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 25/11/2008
6-162-2008 479,56 Ko, pdf

Aide communautaire logements PLUS, PLAI, Tarn Habitat Opération Najac 104 logements locatifs sociaux PLUS, PLAI à Lescure d’Albigeois

Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 25/11/2008
6-163-2008 480,05 Ko, pdf

Aménagement de locaux chenil communautaire fourrière animale de Ranteil – Avenants

Environnement - Date de parution 25/11/2008
6-155-2008 799,13 Ko, pdf

Attribution d’une fonds de concours à la Commune de Dénat

Finances - Date de parution 25/11/2008
6-131-2008 302,94 Ko, pdf

Avenant N° 1 au marché de maitrise d’oeuvre pour la création d’un espace sport santé à l’Espace Nautique Atlantis

Equipements aquatiques - Date de parution 25/11/2008
6-160-2008 367,67 Ko, pdf

Budget supplémentaire 2008 – Budget annexe assainissement collectif

Finances - Date de parution 25/11/2008
6-121-2008 946,55 Ko, pdf

Budget supplémentaire 2008 – Budget annexe assainissement non collectif

Finances - Date de parution 25/11/2008
6-122-2008 951,12 Ko, pdf

Budget supplémentaire 2008 – Budget annexe transports urbains

Finances - Date de parution 25/11/2008
6-123-2008 946,55 Ko, pdf

Budget supplémentaire 2008 – Budget annexe zones d’activités

Finances - Date de parution 25/11/2008
6-124-2008 951,12 Ko, pdf

Budget supplémentaire 2008 – Budget Général

Finances - Date de parution 25/11/2008
6-120-2008 236,49 Ko, pdf

Compte-rendu des décisions du Président du 25 Novembre 2008

Administration générale - Date de parution 25/11/2008
6-116-2008 1,39 Mo, pdf

Création d’un poste de Chef de Poste pour le Parc Scientifique et Technologique

Ressources humaines - Date de parution 25/11/2008
6-143-2008 235,22 Ko, pdf

CRITT et Pépinière d’entreprises Albisia – Déclaration d’intérêt communautaire

Développement économique - Date de parution 25/11/2008
6-150-2008 1,50 Mo, pdf

Débat d’orientation budgétaire 2009

Finances - Date de parution 25/11/2008
6-119-2008 941,99 Ko, pdf

Elimination de déchets – Réalisation d’une station de transfert des déchets ménagers et assimilés

Environnement - Date de parution 25/11/2008
6-156-2008 317,99 Ko, pdf

Espace Nautique Atlantis – Adoption de la convention de mise à disposition des équipements sportifs au profit des corps de sécurité publique : Gendarmerie, Pompier, Police

Equipements aquatiques - Date de parution 25/11/2008
6-159-2008 702,32 Ko, pdf

Etudes et assistance à maitrise d’ouvrage pour la création d’un bassin de rétention, quartier du Maranel à Albi

Environnement - Date de parution 25/11/2008
6-154-2008 324,35 Ko, pdf

Modification des représentants de la Communauté d’Agglomération de l’Albigeois dans les organismes extérieurs

Administration générale - Date de parution 25/11/2008
6-118-2008 252,52 Ko, pdf

Modifications de la composition des commissions

Administration générale - Date de parution 25/11/2008
6-117-2008 347,74 Ko, pdf

Opération de construction de la nouvelle station d’épuration de la Madeleine à Albi – Convention fixant les conditions d’intervention de TIGF sur la conduite de gaz traversant les terrains de la Communauté d’Agglomération de l’Albigeois

Hydraulique et assainissement - Date de parution 25/11/2008
6-146-2008 370,88 Ko, pdf

Opération de raccordement des effluents de la Commune de Puygouzon au réseau d’assainissement d’Albi – Constitution d’une servitude de passage de canalisation sous la propriété des Etablissements Chausson Trialis

Hydraulique et assainissement - Date de parution 25/11/2008
6-145-2008 279,06 Ko, pdf

Participation à Tarn Inno’Jeune

Développement économique - Date de parution 25/11/2008

Participation des communes aux frais de transports spéciaux scolaires – Année 2007 – 2008

Transports urbains / Mobilité - Date de parution 25/11/2008
6-144-2008 288,66 Ko, pdf

Point Chance Pour Entreprendre – Subvention 2008 – Approbation d’une convention

Développement économique - Date de parution 25/11/2008
6-149-2008 477,61 Ko, pdf

Remboursement des frais de déplacements : mandat spécial

Ressources humaines - Date de parution 25/11/2008
6-142-2008 244,97 Ko, pdf

Vente d’un terrain à la Sim en vue de favoriser une offre locative de renconditionnement

Développement économique - Date de parution 25/11/2008
6-152-2008 242,59 Ko, pdf

Vente de terrains sur la ZA Albipôle Secteur Jean Thomas & Vedel à la Société Safra

Développement économique - Date de parution 25/11/2008
6-151-2008 408,56 Ko, pdf

Voie d’accès à la station d’épuration de la Madeleine à Albi – Acquisition de terrains

Hydraulique et assainissement - Date de parution 25/11/2008
6-147-2008 311,13 Ko, pdf

ZA Albipôle : Avance sur participation bilan clôture de la concession d’aménagement

Développement économique - Date de parution 25/11/2008

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