Mes démarches
AccueilL’agglomérationActes administratifs

Actes administratifs

De  
  à  
Réinitialiser

2022

2021

2020

2019

2018

2017

2016

2015

2014

2013

2012

2011

2010

2009

2008

2007

2006

2005

Atlantis – Avenant N° 1 à la convention d’occupation du domaine public pour l’exploitation du restaurant de l’Espace Nautique Atlantis

Equipements aquatiques - Date de parution 08/02/2005

Compte rendu des décisions du Président du 8 février 2005

Administration générale - Date de parution 08/02/2005
3233_122_1-1-2005 648,08 Ko, pdf

Convention de groupement de commande avec la Commune de Castelnau de Lévis – construction d’un réseau d’eaux usées

Affaires juridiques, marchés publics, assurances - Date de parution 08/02/2005
3274_494_1-7-2005 257,66 Ko, pdf

Convention de mise à disposition de la plate-forme sécurisée de réception des plis dématérialisés

Affaires juridiques, marchés publics, assurances - Date de parution 08/02/2005
3286_625_1-5-2005 739,12 Ko, pdf

Convention entre la Communauté d’Agglomération de l’Albigeois et l’Association Maison de l’Amitié pour la mise en oeuvre du service de transport des personnes à mobilité réduite

Affaires juridiques, marchés publics, assurances - Date de parution 08/02/2005
3261_411_1-8-2005 671,75 Ko, pdf

Cuisine centrale / Signature de conventions de prestation de services

Affaires juridiques, marchés publics, assurances - Date de parution 08/02/2005
3291_662_1-4-2005 511,30 Ko, pdf

Définition du périmètre du SCOT

Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 08/02/2005
3138_242_1-16-2005 941,99 Ko, pdf

Demande de subvention pour l’ménagement de la RD 70 – Traversée d’Arthès

Finances - Date de parution 08/02/2005
3130_170_1-3-2005 946,55 Ko, pdf

Lancement de l’opération de raccordement de la Commune de Puygouzon au réseau d’assainissement de la Commune d’Albi

Hydraulique et assainissement - Date de parution 08/02/2005
3179_583_1-12-2005 941,99 Ko, pdf

lancement de l’opération de raccordement de la Commune du Séquestre au réseau d’assainissement de la Commune d’Albi

Hydraulique et assainissement - Date de parution 08/02/2005
3171_494_1-13-2005 946,55 Ko, pdf

lancement de l’opération de raccordement des Communes de Arthès, Lescure d’Albigeois, Saint-Juéry et Cunac au réseau d’assainissement de la Commune d’Albi

Hydraulique et assainissement - Date de parution 08/02/2005
3227_063_1-10-2005 941,99 Ko, pdf

Lancement du marché de Maîtrise d’oeuvre pour le raccordement des Communes d’Arthès, Lescure d’Albigeois, Saint-Juéry et Cunac au réseau d’assainissement de la Commune d’Albi

Hydraulique et assainissement - Date de parution 08/02/2005
3210_892_1-11-2005 471,11 Ko, pdf

Recherche de créateurs de richesses – Chargé de Mission – Demande de subvention

Finances - Date de parution 08/02/2005
3289_648_1-2-2005 471,11 Ko, pdf

Rénovation de la piscine communautaire de Saint-Juéry / Lancement d’une procédure d’appel d’offres ouvert pour la dévolution du lot 4 « revêtements durs / étancheité » du marché de travaux

Affaires juridiques, marchés publics, assurances - Date de parution 08/02/2005
3280_574_1-6-2005 218,76 Ko, pdf

Transfert de la compétence Contrôle de l’assainissement non collectif

Hydraulique et assainissement - Date de parution 08/02/2005
3244_252_1-9-2005 941,99 Ko, pdf

Transfert du chenil municipal d’Albi

Environnement - Date de parution 08/02/2005
3165_418_1-14-2005 256,72 Ko, pdf

2004

2003

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×