Approbation des tarifs des déchets, produits et mise à disposition de certains matériels concernant le site de traitement des déchets de Ranteil et la déchetterie de Saint-Juéry
Gestion des Déchets et propreté urbaine - Date de parution 15/12/2016
Mise à disposition de services de la communauté d’agglomération de l’Albigeois pour l’exécution de missions pour le compte du syndicat mixte du Scot
Ressources humaines - Date de parution 15/12/2016
Rapport sur l’égalité entre les hommes et les femmes
Ressources humaines - Date de parution 15/12/2016
Agenda d’accessibilité programmée des bâtiments – demande de subventions
Bâtiments - Date de parution 15/12/2016
Aide communautaire à la production de logements locatifs aidés PLAI – règlement d’intervention – programme locale de l’habitat 2015 – 2020
Habitat - Date de parution 15/12/2016
Aide communautaire le prêt « 1ère clef en Albigeois » pour soutenir les projets d’accession à la propriété des ménages primo-accédants
Habitat - Date de parution 15/12/2016
Aide communautaire logements PLUS – PLAI – Tarn Habitat – 14 logements locatifs sociaux – Chemin de Serayol Haut
Habitat - Date de parution 15/12/2016
Aménagement urbain de la RD 97 – axe de vie d’Arthès – demande de subventions
Voiries et signalisation - Date de parution 15/12/2016
Annexe délibération 2016 – 165 – convention de prestation de services avec la cuisine centrale d’Albi pour la fourniture de repas
Administration générale - Date de parution 15/12/2016
Annexe délibération N° 2016 – 168 – convention de mise à disposition de la communauté d’agglomération de l’Albigeois d’un conservateur d’Etat pour la direction du réseau des médiathèques
Budget supplémentaire 2016 – budget annexe zones d’activités
Finances - Date de parution 15/12/2016
Budget supplémentaire 2016 – budget général
Finances - Date de parution 15/12/2016
Commune de Puygouzon – révision du plan d’occupation des sols en plan local d’urbanisme – bilan de la concertation – arrêt du projet de PLU
Urbanisme - Date de parution 15/12/2016
Commune de Terssac – Révision du Plan Local d’Urbanisme – Règlement du PLU – Choix de la nouvelle version en application du décret N° 2015 – 1783 du 28 décembre 2015
Urbanisme - Date de parution 15/12/2016
Compte-rendu des décisions prises par le président du 15 décembre 2016
Administration générale - Date de parution 15/12/2016
Convention de mise à disposition de la communauté d’agglomération de l’Albigeois d’un conservateur d’Etat pour la direction du réseau des médiathèques
Ressources humaines - Date de parution 15/12/2016
Débat d’orientations budgétaires pour l’exercice 2017
Finances - Date de parution 15/12/2016
Dérogation au repos dominical – commerce de détail
Attractivité du Territoire - Date de parution 15/12/2016
Désignation au sein du Syndicat Mixte du SCoT du grand Albigeois
Administration générale - Date de parution 15/12/2016
Election d’un membre du bureau communautaire
Administration générale - Date de parution 15/12/2016
Instruction des demandes d’autorisation du droit des sols – Ravalement de façades
Urbanisme - Date de parution 15/12/2016
Marché aux bestiaux de Jarlard – fixation du montant de la redevance
Développement économique - Date de parution 15/12/2016
Mobilité – parking P + R – demande de subventions
Transports urbains / Mobilité - Date de parution 15/12/2016
Parc Technopolitain Albi – Innoprod – acquisition de delaissés Chemin de la Teulière
Développement économique - Date de parution 15/12/2016
Parc technopolitain Albi – Innoprod – Consitution de servitude Enédis
Développement économique - Date de parution 15/12/2016
Parc Technopolitain Albi Innoprod – constitution de servitude gaz réseau distribution France (GRDF)
Développement économique - Date de parution 15/12/2016
Parking des Temps Modernes contrat d’abonnement et règlement intérieur
Transports urbains / Mobilité - Date de parution 15/12/2016
Participation du budget annexe assainissement collectif aux frais d’administration générale de la communauté d’aggloméraiton au titre de l’exercice 2015
Finances - Date de parution 15/12/2016
Participation du budget annexe transports urbains aux frais d’administration générale de la communauté d’agglomération au titre de l’exercice 2015
Finances - Date de parution 15/12/2016
Plan de déplacements urbains – arrêt du projet de PDU
Transports urbains / Mobilité - Date de parution 15/12/2016
Pôle de compétitivité DERBI – avenant à la convention de partenariat
Développement économique - Date de parution 15/12/2016
Politique de la ville – année 2017 et 2018 – demande de subvention au fonds social européen – Appui aux structures d’insertion, coordination et animation de l’offre d’insertion – accompagnement socioprofessionnel des publics en parcours d’insertion
Politique de la ville - Date de parution 15/12/2016
Politique de la ville – Inter-Plie du Tarn – Recouvrement des fonds du FSE pour la programmation 2007 – 2013 prorogée 2014 – Avance remboursable consentie par l’agglomération
Politique de la ville - Date de parution 15/12/2016
Prise en compte des frais d’administration générale de la communauté d’agglomération dans le calcul de la TEOM au titre de l’exercice 2015
Finances - Date de parution 15/12/2016
Protocole d’accord relatif à l’exploitation et au transfert de la déchetterie de Saint-Juéry
Gestion des Déchets et propreté urbaine - Date de parution 15/12/2016
Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable (exercice 2015)
Environnement - Date de parution 15/12/2016
Tarifs et redevances 2017 – Régie voirie – éclairage public – gestion des déchets – gestion du domaine public – occupation du domaine public
Voiries et signalisation - Date de parution 15/12/2016
Zone d’acitivité Albipôle – Acquisition foncier Thiriet
Développement économique - Date de parution 15/12/2016
Zone d’activité Albipôle – cession à Ruag Defence France SAS – Parcelles AK 140, 146, 148, 181, et 184
Développement économique - Date de parution 15/12/2016