Adoption des statuts consolidés suite au transfert de la compétence « plan local d’urbanisme » documents d’urbanisme en tenant lieu et carte communale »
Administration générale - Date de parution 17/12/2015
Elaboration du PLU intercommunal – modalités de collaboration avec les communes
Urbanisme - Date de parution 17/12/2015
Lancement des procédures de mise en place de la conférence intercommunale du logement, d’élaboration du plan partenarial de gestion de la demande et d’infomation des demandeurs et de la convention d’équilibre territorial
Parc technopolitain Albi Innoprod – cession d’un terrain à Aurock
Développement économique - Date de parution 17/12/2015
Participation du budget annexe assainissement collectif aux frais d’administration générale de la communauté d’agglomération de l’Albigeois au titre de l’exercice 2014
Participation du buget annexe transports urbains aux frais d’administration générale de la communauté d’agglomération de l’Albigeois au titre de l’exercice 2014
Politique de la ville – convention constitutive du groupement d’intérêt public du contrat de ville de l’Albigeois 2015 – 2020 – adhésion, financement, contributions, désignation des représentants
Politique de la ville - Date de parution 17/12/2015
Prise en compte des frais d’administration générale de la communauté d’agglomération de l’Albigeois dans le calcul de la TEOM au titre de l’exercice 2014
Finances - Date de parution 17/12/2015
Tarifs et redevances 2016 : régie voirie – éclairage public – gestion des déchets – domaine public – occupation du domaine public
Voirie - Domaine Public - Date de parution 17/12/2015
Urbanisme – Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI) – prescription de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal : définition des objectifs poursuivis, modalités de concertation