Mes démarches
AccueilL’agglomérationActes administratifs

Actes administratifs

De  
  à  
Réinitialiser

2022

2021

2020

2019

2018

2017

2016

2015

2014

2013

2012

2011

2010

2009

2008

Comité des Oeuvres Sociales de l’Albigeois – Participation financière – Convention

Ressources humaines - Date de parution 30/09/2008
5-99-2008 539,42 Ko, pdf

Aménagement d’un bassin de rétention paysager – Quartier du Maranel à Albi

Environnement - Date de parution 30/09/2008
5-110-2008 257,83 Ko, pdf

Aménagement de locaux Chenil Communautaire fourrière animale de Ranteil : avenants aux marchés de travaux

Environnement - Date de parution 30/09/2008
5-109-2008 728,71 Ko, pdf

Avenants N° 1 aux marchés de travaux pour la création d’un espace sport santé à l’Espace Nautique – Prolongation des délais

Equipements aquatiques - Date de parution 30/09/2008

Compte-rendu des décisions du Président du 30 Septembre 2008

Administration générale - Date de parution 30/09/2008
5-96-2008 1,05 Mo, pdf

Convention de dépotage des lixiviats de l’établissement Sitoma à l’actuelle station d’épuration de la Madeleine à Albi

Hydraulique et assainissement - Date de parution 30/09/2008
5-104-2008 898,88 Ko, pdf

Désignation de représentants au sein des conseils d’administration des lycées et collèges de l’Agglomération

Administration générale - Date de parution 30/09/2008
5-98-2008 259,40 Ko, pdf

Exonération de la taxe professionnelle pour les entreprises de spectacle

Finances - Date de parution 30/09/2008
5-100-2008 229,33 Ko, pdf

Exonération de la taxe professionnelle pour les jeunes entreprises innovantes et les jeunes entreprises universitaires

Finances - Date de parution 30/09/2008
5-101-2008 232,11 Ko, pdf

Marché de travaux pour la création d’un espace sport santé à l’Espace Nautique Atlantis – Modification de l’enveloppe financière

Equipements aquatiques - Date de parution 30/09/2008

Mise en place d’une action promotionnelle ponctuelle – Noël 2008 à l’espace nautique Atlantis

Equipements aquatiques - Date de parution 30/09/2008
5-112-2008 951,12 Ko, pdf

Mise en place d’une action promotionnelle ponctuelle en direction des scolaires à l’espace nautique Atlantis

Equipements aquatiques - Date de parution 30/09/2008

Opération de délestage et de réhabilitation du réseau d’assainissement par une restructuration du secteur Bondidou et la création d’une nouvelle traversée du Tarn pou rle groupement de commande Communauté d’Agglomération de l’Albigeois – Ville d’Albi cons

Hydraulique et assainissement - Date de parution 30/09/2008
5-103-2008 1,39 Mo, pdf

Opération de délestage et de réhabilitation du réseau d’assainissement par une restructuration du secteur Bondidou et la création d’une nouvelle traversée du Tarn pour le groupement de commande C2A – Ville d’Albi – Avenants N° 1 aux marchés négociés de tr

Hydraulique et assainissement - Date de parution 30/09/2008
5-102-2008 1,02 Mo, pdf

PAE Albipôle – convention transactionnelle – achèvement des travaux

Développement économique - Date de parution 30/09/2008
5-106-2008 357,73 Ko, pdf

Présentation du rapport d’activités 2007

Administration générale - Date de parution 30/09/2008
5-97-2008 951,12 Ko, pdf

ZA Albipôle – approbation du compte rendu annuel à la collectivité pour l’année 2007

Développement économique - Date de parution 30/09/2008
5-107-2008 2,25 Mo, pdf

ZA Albipôle – convention de déversement des eaux usées de l’établissement Flavourin –

Hydraulique et assainissement - Date de parution 30/09/2008
5-105-2008 1,53 Mo, pdf

2007

2006

2005

2004

2003

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×