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Tableau des effectifs – transformation d’emplois

Ressources humaines - Date de parution 17/02/2004
1-12-2004 451,15 Ko, pdf

Adhésion de Marssac sur Tarn – création d’un siège de vice-président

Affaires juridiques, marchés publics, assurances - Date de parution 17/02/2004
1-4-2004 951,12 Ko, pdf

Adhésion de Marssac sur Tarn – élection d’un vice-président

Affaires juridiques, marchés publics, assurances - Date de parution 17/02/2004
1-5-2004 946,55 Ko, pdf

Adhésion de Marssac sur Tarn – modification de la répartition des sièges de délégués au conseil communautaire

Affaires juridiques, marchés publics, assurances - Date de parution 17/02/2004
1-3-2004 379,47 Ko, pdf

Adhésion de Marssac sur Tarn – modification des statuts

Affaires juridiques, marchés publics, assurances - Date de parution 17/02/2004
1-2-2004 1,28 Mo, pdf

Adhésion de Marssac sur Tarn – modification du règlement intérieur

Affaires juridiques, marchés publics, assurances - Date de parution 17/02/2004
1-6-2004 1,21 Mo, pdf

Avenant N° 1 à la convention de prestation de services pour la collecte des ordures ménagères entre la communauté d’agglomération de l’Albigeois et le SIVOM de Villefranche d’Albigeois

Affaires juridiques, marchés publics, assurances - Date de parution 17/02/2004
1-18-2004 304,73 Ko, pdf

Compte rendu des décisions prises par le président du 17 février 2004

Affaires juridiques, marchés publics, assurances - Date de parution 17/02/2004
1-1-2004 460,63 Ko, pdf

Convention d’utilisation de locaux

Administration générale - Date de parution 17/02/2004
1-21-2004 278,55 Ko, pdf

Convention de prestation de services pour le traitement des ordures ménagères sur les communes d’Arthès, Cambon d’Albi, Cunac, Saint-Juéry, Fréjairolles et Puygouzon

Affaires juridiques, marchés publics, assurances - Date de parution 17/02/2004
1-19-2004 490,41 Ko, pdf

Débat d’orientation budgétaire 2004

Finances - Date de parution 17/02/2004
1-8-2004 329,13 Ko, pdf

Désignation des représentants de Marssac sur Tarn au Sitoma

Affaires juridiques, marchés publics, assurances - Date de parution 17/02/2004
1-7-2004 215,87 Ko, pdf

Extension des compétences du service hygiène et santé

Environnement - Date de parution 17/02/2004
1-14-2004 297,02 Ko, pdf

Fonds de concours à la ville d’Albi pour un quai d’allotement du marché aux bestiaux de Jarlard

Développement économique - Date de parution 17/02/2004
1-11-2004 233,94 Ko, pdf

Régime indemnitaire – indemnité de sujetion spéciale de travaux supplémentaire (ISSTS)

Ressources humaines - Date de parution 17/02/2004
1-13-2004 946,55 Ko, pdf

Sécurité et prévention de la délinquance – déclaration d’intérêt communautaire

Administration générale - Date de parution 17/02/2004
1-16-2004 265,55 Ko, pdf

Sictom de Florentin – transfert partiel du marché de collecte

Affaires juridiques, marchés publics, assurances - Date de parution 17/02/2004
1-20-2004 422,02 Ko, pdf

Transfert de la compétence assainissement

Hydraulique et assainissement - Date de parution 17/02/2004
1-15-2004 282,30 Ko, pdf

Voirie – déclaration d’intérêt communautaire

Voiries et signalisation - Date de parution 17/02/2004
1-17-2004 231,48 Ko, pdf

ZA Albipôle – achat d’une partie de l’assiette constituant le chemin rural lieu-dit « Jean Thomas » à la commune de Terssac

Développement économique - Date de parution 17/02/2004
1-9-2004 258,28 Ko, pdf

ZA Albipole – entretien annuel des espaces verts

Développement économique - Date de parution 17/02/2004
1-10-2004 946,55 Ko, pdf

2003

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