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Adhésion au CNAS : maintien des avantages acquis aux agents transférés

Ressources humaines - Date de parution 14/12/2010
8-249-2010 951,12 Ko, pdf

Annexe orientations budgétaires 2011

Finances - Date de parution 14/12/2010
Annexe-8-254-2010 793,05 Ko, pdf

Annexe rapport CLECT 2010

Finances - Date de parution 14/12/2010
Annexe-8-250-2010 1,49 Mo, pdf

Attribution de la concession de délégation de service public pour le parc souterrain de stationnement des Cordeliers à Albi

Affaires juridiques, marchés publics, assurances - Date de parution 14/12/2010
8-247-2010 1,38 Mo, pdf

Attributions de compensation – modifications à compter de 2010

Finances - Date de parution 14/12/2010

Budget général décision modificative N° 1 après budget supplémentaire 2010

Finances - Date de parution 14/12/2010
8-253-2010 1,39 Mo, pdf

Comission locale d’évaluation des charges transférées – rapport 2010

Finances - Date de parution 14/12/2010
8-250-2010 951,12 Ko, pdf

Compte rendu des décisions du président du 14 décembre 2010

Administration générale - Date de parution 14/12/2010
8-244-2010 96,47 Ko, pdf

Constitution d’un groupement de commandes en vue de la conclusion d’un marché pour la réalisation de levés topographiques et de prestations de géomètre

Affaires juridiques, marchés publics, assurances - Date de parution 14/12/2010
8-245-2010 286,10 Ko, pdf

Création comité hygiène et sécurité – Modification du nombre de membres au comité technique paritaire – élections aux instances paritaires CAP – CTP – CHS

Ressources humaines - Date de parution 14/12/2010

Création d’un budget annexe production d’énérgie photovoltaique

Finances - Date de parution 14/12/2010
8-255-2010 1,39 Mo, pdf

Création d’un budget annexe ZAC Parc Technopolitain Albi Innoprod

Finances - Date de parution 14/12/2010

Débat d’orientations budgétaires 2011

Finances - Date de parution 14/12/2010
8-254-2010 951,12 Ko, pdf

Demande de subvention auprès du FEDER pour la réalisation d’une enquête ménages / déplacements dans le cadre du plan de déplacements urbains (PDU) de l’Albigeois

Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 14/12/2010
8-263-2010 1,39 Mo, pdf

Durée d’amortissement des biens – Budget général

Finances - Date de parution 14/12/2010
8-257-2010 1,85 Mo, pdf

Marchés de fourniture de carburants – Avenant portant prolongation des délais

Affaires juridiques, marchés publics, assurances - Date de parution 14/12/2010
8-246-2010 1,39 Mo, pdf

Mise en place d’un mécanisme de dette récupérable attribuée aux communes dans le cadre du transfert de compétences de 2010

Finances - Date de parution 14/12/2010

Participation des communes aux frais de transports spéciaux scolaires – année 2009 – 2010

Finances - Date de parution 14/12/2010
8-258-2010 106,16 Ko, pdf

Participation du budget annexe assainissement collectif aux frais d’administration générale de la Communauté d’Agglomération – Année 2010

Finances - Date de parution 14/12/2010

Participation du budget annexe transports urbains aux frais d’administration générale de la Communauté d’Agglomération – année 2010

Finances - Date de parution 14/12/2010
8-259-2010 1,85 Mo, pdf

Tarifs 2011 – Service régie voirie – éclairage public domaine public – gestion des déchets

Voiries et signalisation - Date de parution 14/12/2010
8-262-2010 1,39 Mo, pdf

ZAC Albi – Innoprod – Demande de subvention auprès du FEDER et de la Région pour l’aménagement de la phase 1

Développement économique - Date de parution 14/12/2010
8-264-2010 2,79 Mo, pdf

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