Mes démarches
AccueilL’agglomérationActes administratifs

Actes administratifs

De  
  à  
Réinitialiser

2022

2021

2020

2019

2018

2017

2016

2015

2014

Fonds de concours versé par la commune de Castelnau de Lévis pour les opérations de voirie et d’aménagement urbain

Finances - Date de parution 21/01/2014
1-20-2014 125,26 Ko, pdf

Aide communautaire logements PLUS, PLAI – patrimoine SA Languedocienne 42 logements locatifs sociaux « La Madeleine » Albi

Habitat - Date de parution 21/01/2014
1-37-2014 184,58 Ko, pdf

Albipôle – cession de parcelles – projet Biovedas

Développement économique - Date de parution 21/01/2014
1-31-2014 2,44 Mo, pdf

Approbation des statuts du Syndicat Mixte Sup’Albi Tarn

Développement économique - Date de parution 21/01/2014
1-32-2014 270,70 Ko, pdf

Approbation des tarifs pour l’année 2014 du chenil communautaire fourrière animale

Chenil - fourrière animale - Date de parution 21/01/2014
1-38-2014 255,13 Ko, pdf

Attributions de compensation : modifications à compter de 2014

Finances - Date de parution 21/01/2014
1-14-2014 513,94 Ko, pdf

Avenant N° 3 au contrat général de concession du stationnement en centre-ville à Albi

Maitrise d'ouvrage, programmation travaux - Date de parution 21/01/2014
1-34-2014 1,89 Mo, pdf

Budget primitif 2014 – budget annexe assainissement collectif

Finances - Date de parution 21/01/2014
1-5-2014 98,47 Ko, pdf

Budget primitif 2014 – budget annexe assainissement non collectif

Finances - Date de parution 21/01/2014
1-7-2014 90,03 Ko, pdf

Budget primitif 2014 – budget annexe immobilier Innoprod

Finances - Date de parution 21/01/2014
1-10-2014 87,21 Ko, pdf

Budget primitif 2014 – budget annexe parking

Finances - Date de parution 21/01/2014
1-8-2014 81,15 Ko, pdf

Budget primitif 2014 – budget annexe production énergie photovoltaique

Finances - Date de parution 21/01/2014
1-9-2014 83,56 Ko, pdf

Budget primitif 2014 – budget annexe transports urbains

Finances - Date de parution 21/01/2014
1-4-2014 92,75 Ko, pdf

Budget primitif 2014 – budget annexe Zac Parc Technopolitain Albi Innoprod

Finances - Date de parution 21/01/2014
1-12-2014 86,84 Ko, pdf

Budget primitif 2014 – budget annexe Zac Rieumas

Finances - Date de parution 21/01/2014
1-11-2014 83,96 Ko, pdf

Budget primitif 2014 – budget annexe zones d’activités

Finances - Date de parution 21/01/2014
1-6-2014 85,50 Ko, pdf

Budget primitif 2014 – budget général

Finances - Date de parution 21/01/2014
1-3-2014 117,48 Ko, pdf

Commission locale d’évaluation des charges transférées – rapport 2013

Finances - Date de parution 21/01/2014
1-13-2014 5,35 Mo, pdf

Compte-rendu des décisions du président du 21 janvier 2014

Administration générale - Date de parution 21/01/2014
1-26-2014 352,89 Ko, pdf

Cotisation foncière des entreprises : fixation des montants des bases servant à l’établissement de la cotisation minimum pour 2014

Finances - Date de parution 21/01/2014
1-1-2014 294,13 Ko, pdf

Création d’un poste mutualisé de responsable communautaire de pole de proximité et de responsable technique communal

Ressources humaines - Date de parution 21/01/2014
1-28-2014 101,15 Ko, pdf

Création d’une direction régionale ERDF nord Midi-Pyrénées sur Albi-Innoprod

Développement économique - Date de parution 21/01/2014
1-2-2014 1,44 Mo, pdf

Décision modificative N° 1 – budget annexe Zac Rieumas 2013

Finances - Date de parution 21/01/2014
1-18-2014 94,00 Ko, pdf

Décision modificative N° 2 – budget annexe Zac Innoprod 2013

Finances - Date de parution 21/01/2014
1-17-2014 107,73 Ko, pdf

Décision modificative N° 3 – budget général 2013

Finances - Date de parution 21/01/2014
1-16-2014 92,03 Ko, pdf

Fonds de concours verés par la commune de Carlus pour les opérations de voirie et d’aménagement urbain

Finances - Date de parution 21/01/2014
1-19-2014 77,76 Ko, pdf

Fonds de concours versé par la commune de Labastide Dénat pour les opérations de voirie et d’aménagement urbain

Finances - Date de parution 21/01/2014
1-21-2014 125,05 Ko, pdf

Fonds de concours versé par la commune de Puygouzon pour les opérations de voirie et d’aménagement urbain

Finances - Date de parution 21/01/2014
1-22-2014 124,80 Ko, pdf

Fonds de concours versé par la commune de Saliès pour les opérations de voirie et d’aménagement urbain

Finances - Date de parution 21/01/2014
1-23-2014 124,67 Ko, pdf

Fonds de concours versé par la commune de Terssac pour les opérations de voirie et d’aménagement urbain

Finances - Date de parution 21/01/2014
1-24-2014 124,80 Ko, pdf

Mécanisme de dette récupérable attribuée aux communes dans le cadre du transfert de compétences : modification de l’échéancier de la ville de Marssac sur Tarn

Finances - Date de parution 21/01/2014
1-15-2014 147,58 Ko, pdf

Mise à disposition des services de la communauté d’agglomération de l’Albigeois pour l’exécution de tâches pour le compte du syndicate mixte du Scot

Ressources humaines - Date de parution 21/01/2014
1-29-2014 225,80 Ko, pdf

Politique de la ville – année 2014 – dossier de demande de subvention fonds social européen – compétitivité régionale et emploi convention 2007 – 2013 prorogée 2014

Politique de la ville - Date de parution 21/01/2014
1-30-2014 127,62 Ko, pdf

Programmation d’un spectacle et demande de subvention auprès du Conseil Régional

Médiathèques - Date de parution 21/01/2014
1-39-2014 84,45 Ko, pdf

Provision pour risques et post exploitation du site de stockage des déchets de Ranteil

Finances - Date de parution 21/01/2014
1-25-2014 140,08 Ko, pdf

2013

2012

2011

2010

2009

2008

2007

2006

2005

2004

2003

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×