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Admission en non valeur de titre de recette – Budget annexe transports urbains

Finances - Date de parution 01/07/2008
4-77-2008 951,12 Ko, pdf

Modification tarifaire des transports scolaires

Transports urbains / Mobilité - Date de parution 01/07/2008
4-78-2008 941,99 Ko, pdf

Abi Innoprod : approbation lancement procédure ZAC et des modalités de la concertation préalable à la création d’une ZAC

Développement économique - Date de parution 01/07/2008
4-88-2008 333,19 Ko, pdf

Adhésion de la Communauté d’Agglomération de l’Albigeois au SITOMA

Administration générale - Date de parution 01/07/2008
4-81-2008 258,16 Ko, pdf

Affectation de résultat 2007 – Budget général

Finances - Date de parution 01/07/2008
4-66-2008 951,12 Ko, pdf

Aide communautaire logement PLUS – Tarn Habitat Opération 14 logements locatifs sociaux PLUS à Albi

Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 01/07/2008
4-89-2008 466,75 Ko, pdf

Annexe délibération N° 4 – 64 – 2008 : Compte Administratif 2007 – Budget Annexe Transports Urbains

Finances - Date de parution 01/07/2008
Annexe-4-64-2008 518,30 Ko, pdf

Annexe-4-61-2008-Compte Administratif 2007 – Budget Général

Finances - Date de parution 01/07/2008
Annexe-4-61-2008 956,92 Ko, pdf

Annexe-4-62-2008-Compte Administratif 2007 – Budget annexe assainissement collectif

Finances - Date de parution 01/07/2008
Annexe-4-62-2008 506,31 Ko, pdf

Annexe-4-63-Compte Administratif 2007 – Budget annexe assainissement non collectif

Finances - Date de parution 01/07/2008
Annexe-4-63-2008 438,24 Ko, pdf

Annexe-4-65-2008-Compte Administratif 2007 – Budget annexe zones d’activités

Finances - Date de parution 01/07/2008
Annexe-4-65-2008 446,03 Ko, pdf

Approbation du compte de gestion 2007 – Budget annexe assainissement collectif

Finances - Date de parution 01/07/2008
4-68-2008 946,55 Ko, pdf

Approbation du compte de gestion 2007 – Budget annexe assainissement non collectif

Finances - Date de parution 01/07/2008
4-69-2008 941,99 Ko, pdf

Approbation du compte de gestion 2007 – Budget annexe transports urbains

Finances - Date de parution 01/07/2008
4-70-2008 951,12 Ko, pdf

Approbation du compte de gestion 2007 – Budget annexe zones d’actiivtés

Finances - Date de parution 01/07/2008
4-71-2008 946,55 Ko, pdf

Approbation du compte de gestion 2007 – Budget général de la Communauté d’Agglomération de l’Albigeois

Finances - Date de parution 01/07/2008
4-67-2008 951,12 Ko, pdf

Approbation du rapport annuel 2007 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets

Environnement - Date de parution 01/07/2008
4-80-2008 951,12 Ko, pdf

Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement – Exercice 2007

Hydraulique et assainissement - Date de parution 01/07/2008
4-91-2008 217,65 Ko, pdf

Attribution d’un fonds de concours à la Commune de Puygouzon – Avenant à la convention du 2 octobre 2006

Finances - Date de parution 01/07/2008
4-75-2008 237,89 Ko, pdf

Attribution du marché Etude et Réalisatio des travaux de construction de la station d’épuration de la Madeleine à Albi – Marché 2 ‘Génie Civil’, VRD’ Appel d’offres ouvert

Hydraulique et assainissement - Date de parution 01/07/2008
4-92-2008 364,32 Ko, pdf

Avenant N° 2 au marché de travaux de renforcement des réseaux d’assainissement de la Ville d’Albi en vue du raccordement des Communes de Lescure, Saint-Juéry, Arthès et Cunac – Réseaux eaux usées – Lot N°1 – Réseau d’assainissement eaux usées gravitaires

Hydraulique et assainissement - Date de parution 01/07/2008
4-93-2008 842,37 Ko, pdf

Budget annexe assainissement collectif – Décision modificative N° 1 avant budget supplémentaire

Finances - Date de parution 01/07/2008
4-74-2008 248,82 Ko, pdf

Budget annexe transports urbains – Décision modificative N° 1 budget supplémentaire

Finances - Date de parution 01/07/2008
4-73-2008 951,12 Ko, pdf

Compte Administratif 2007 – Budget annexe assainissement collectif

Finances - Date de parution 01/07/2008
4-62-2008 209,50 Ko, pdf

Compte administratif 2007 – Budget annexe assainissement non collectif

Finances - Date de parution 01/07/2008
4-63-2008 951,12 Ko, pdf

Compte Administratif 2007 – Budget annexe transports urbains

Finances - Date de parution 01/07/2008
4-64-2008 207,11 Ko, pdf

Compte administratif 2007 – Budget annexe zones d’activités

Finances - Date de parution 01/07/2008
4-65-2008 206,13 Ko, pdf

Compte Administratif 2007 – Budget général

Finances - Date de parution 01/07/2008
4-61-2008 214,05 Ko, pdf

Compte rendu des décisions du Président du 1er juillet 2008

Administration générale - Date de parution 01/07/2008
4-60-2008 1,72 Mo, pdf

Convention de partenariat entre la Communauté d’Agglomération de l’Albigeois et les Associations de Protection Animale

Environnement - Date de parution 01/07/2008
4-90-2008 505,92 Ko, pdf

Désignation de représentants au Groupement des Autorités Responsables de Transport (GART)

Administration générale - Date de parution 01/07/2008
4-79-2008 946,55 Ko, pdf

Dispositif de mise en place de la journée de solidarité

Ressources humaines - Date de parution 01/07/2008
4-83-2008 242,27 Ko, pdf

Eurogym – Convention avec Tisséo réseau urbain pour le prêt de bus

Transports urbains / Mobilité - Date de parution 01/07/2008
4-94-2008 658,82 Ko, pdf

Incubateur Ecole des Mines Albi Carmaux – Subventions aux projets

Développement économique - Date de parution 01/07/2008
4-87-2008 270,77 Ko, pdf

Mise en place d’un service d’astreinte

Ressources humaines - Date de parution 01/07/2008
4-82-2008 364,16 Ko, pdf

Modification du taux de versement transport

Finances - Date de parution 01/07/2008
4-95-2008 239,82 Ko, pdf

Recrutement d’un Chef de Projet Enseignement Supérieur Expérimentation Villes Moyennes

Ressources humaines - Date de parution 01/07/2008
4-84-2008 301,63 Ko, pdf

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