Adhésion à la Maison Commune Emploi Formation et désignation d’un représentant
Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 03/07/2007
Affectation de résultat 2006 – Budget Général
Finances - Date de parution 03/07/2007
Aménagement globlal du ruisseau de séoux emplacement réservé pour la réalisation d’un bassin de rétention lieu dit Mézard à Albi
Environnement - Date de parution 03/07/2007
Annexe-2-69-2007 : Approbation de la convention constitutive du Groupement d’Intérêt Public du Contrat Urbain de Cohésion Sociale de l’Albigeois (GIP GUCSA) et désignation des représentants
Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 03/07/2007
Approbation de l’avenant N° 1 au Contrat Atouts Tarn
Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 03/07/2007
Approbation de la convention constitutive du Groupement d’Intérêt Public du Contrat Urbain de Cohésion Sociale de l’Albigeois (GIP CUCSA) et désignations des représentants
Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 03/07/2007
Approbation du compte de gestion 2006 – Budget annexe assainissement collectif
Finances - Date de parution 03/07/2007
Approbation du Compte de Gestion 2006 – Budget annexe assainissement non collectif
Finances - Date de parution 03/07/2007
Approbation du Compte de Gestion 2006 – Budget annexe Transports Urbains
Finances - Date de parution 03/07/2007
Approbation du Compte de Gestion 2006 – Budget annexe Zones d’Activités
Finances - Date de parution 03/07/2007
Approbation du compte de gestion 2006 – Budget général de la Communauté d’Agglomération de l’Albigeois
Finances - Date de parution 03/07/2007
Approbation du protocole de la coopération intermodale
Transports urbains / Mobilité - Date de parution 03/07/2007
Approbation du rapport annuel 2006 sur le prix et la qualité du serv ice public d’élimination des déchets
Environnement - Date de parution 03/07/2007
Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement exercice 2006
Hydraulique et assainissement - Date de parution 03/07/2007
Approbation du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés
Environnement - Date de parution 03/07/2007
Attribution des marchés de fournitures et pose des conteneurs enterrés à ordures ménagères et de conteneurs enterrés à verre, travaux de terrassement et de réfection de trottoirs et chaussées
Environnement - Date de parution 03/07/2007
Attribution du marché étude et réalisation des travaux de construction de la station d’épuration de la Madeleine à Albi – Marché 1 ‘Process, Equipement, Electricité’ appel d’offres restreint
Hydraulique et assainissement - Date de parution 03/07/2007
Avancements de grade : ratios promus / promouvables
Délégation du Conseil Communautaire au Président dans le cadre des marchés passés selon une procédure adaptée
Administration générale - Date de parution 03/07/2007
Désignation des représentants des associations locales à la commission consultative des services publics locaux
Administration générale - Date de parution 03/07/2007
Entreprise Moroni extension – Subvention
Développement économique - Date de parution 03/07/2007
Equipement Nautique Atlantis – Adoption de la convention tripartite de mise à disposition des équipements sportfis au profit des lycées
Equipements aquatiques - Date de parution 03/07/2007
Espace Nautique Atlantis – Adoption de la convention tripartite de mise à disposition des équipements sportifs au profit des lycées
Equipements aquatiques - Date de parution 03/07/2007
Gratification à certains élèves ou étudiants stagiaires conventionnés
Ressources humaines - Date de parution 03/07/2007
Marché sécurisé – Avenant N° 1 et Avenant N° 2 pour le lot 1
Développement économique - Date de parution 03/07/2007
Modification du tableau des effectifs octobre 2004
Ressources humaines - Date de parution 03/07/2007
Opération de raccordement des eaux usées des communes d’Arthès, Lescure d’Albigeois, Saint-Juéry au réseau d’assainissement de la Ville d’Albi – Avenant N° 1 de moins-value au marché de travaux de canalisations – Rive droite du Tarn à Lescure d’Albigeois
Hydraulique et assainissement - Date de parution 03/07/2007
Opération de raccordement des eaux usées des communes d’Arthès, Lescure d’Albigeois, Saint-Juéry, au réseau d’assainissement de la Ville d’Albi – Avenant N° 1 de plus value au marché de travaux de poste de refoulement – Rive droite du Tarn à Lescure d’Alb
Hydraulique et assainissement - Date de parution 03/07/2007
Participation financière aux études pour la ligne grande vitesse Toulouse Bordeaux
Administration générale - Date de parution 03/07/2007
Point Chance pour Entreprendre – Subvention 2007 – Approbation d’une convention
Développement économique - Date de parution 03/07/2007
Présentation du nouveau réseau
Transports urbains / Mobilité - Date de parution 03/07/2007
Présentation du rapport d’activités 2006
Administration générale - Date de parution 03/07/2007
Redevance d’assainissement collectif : adoption des nouveaux tarifs à compter de juillet 2007
Hydraulique et assainissement - Date de parution 03/07/2007
Remboursement de cartes annuelles ou trimestrielles et délivrance du duplicata
Transports urbains / Mobilité - Date de parution 03/07/2007
Renouvellement adhésion AGIR
Transports urbains / Mobilité - Date de parution 03/07/2007
Tarif unitaire des Transports Urbains Tour de France journée du 21 juillet 2007
Transports urbains / Mobilité - Date de parution 03/07/2007
Transports scolaires – Avenant N° 1 au marché N° 06 023 avec la SARL Coulom
Transports urbains / Mobilité - Date de parution 03/07/2007
Zone d’Activités Albi Innoprod – Etudes préliminaires – Demande de subventions à la Région Midi-Pyrénées et au Département du Tarn
Développement économique - Date de parution 03/07/2007