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Compte-rendu des décisions prises par le président

Administration générale - Date de parution 16/12/2014
7-171-2014 425,91 Ko, pdf

Admission en non valeur de titres de recette – Budget principal

Finances - Date de parution 16/12/2014
7-178-2014 93,18 Ko, pdf

Adhésion à l’assocation de préfiguration du « Cluster Enermass »

Développement économique - Date de parution 16/12/2014
7-212-2014 460,91 Ko, pdf

Admission en non valeur de titres de recette – budget annexe – assainissement collectif

Finances - Date de parution 16/12/2014
7-176-2014 98,56 Ko, pdf

Admission en non valeur de titres de recette – budget annexe assainissement non collectif

Finances - Date de parution 16/12/2014
7-177-2014 82,76 Ko, pdf

Agri Sud-Ouest Innovation – cotisation 2014

Développement économique - Date de parution 16/12/2014
7-211-2014 115,56 Ko, pdf

Approbation des tarifs 2015 des déchets et produits du site de traitement des déchets de Ranteil

Gestion des Déchets et propreté urbaine - Date de parution 16/12/2014
7-204-2014 191,59 Ko, pdf

Association Albi Innoprod – convention d’appui et de partenariat

Développement économique - Date de parution 16/12/2014
7-210-2014 196,33 Ko, pdf

Atrtibution d’un fonds de concours à la commune de Marssac sur Tarn

Finances - Date de parution 16/12/2014
7-184-2014 121,11 Ko, pdf

Budget général – versement d’une subvention au budget annexe « photovoltaique » pour l’exercice 2014

Finances - Date de parution 16/12/2014
7-189-2014 85,85 Ko, pdf

Budget général – versement d’une subvention au budget annexe « Zac Eco² Rieumas » pour l’exercice 2014

Finances - Date de parution 16/12/2014
7-186-2014 91,67 Ko, pdf

Budget général – versement d’une subvention au budget annexe « Zac Innoprod » pour l’exercice 2014

Finances - Date de parution 16/12/2014
7-187-2014 92,01 Ko, pdf

Budget général – versement d’une subvention au budget annexe « Zones d’activités » pour l’exercice 2014

Finances - Date de parution 16/12/2014
7-188-2014 89,29 Ko, pdf

Budget général – versement d’une subvention d’équilibre au budget annexe transports urbains pour l’exercice 2014

Finances - Date de parution 16/12/2014
7-185-2014 106,03 Ko, pdf

Budget supplémentaire 2014 – budget annexe assainissement collectif

Finances - Date de parution 16/12/2014
7-183-2014 160,77 Ko, pdf

Budget supplémentaire 2014 – budget annexe assainissement non collectif

Finances - Date de parution 16/12/2014
7-194-2014 326,26 Ko, pdf

Budget supplémentaire 2014 – budget annexe immobilier Innoprod

Finances - Date de parution 16/12/2014
7-199-2014 323,07 Ko, pdf

Budget supplémentaire 2014 – budget annexe parking

Finances - Date de parution 16/12/2014
7-195-2014 313,76 Ko, pdf

Budget supplémentaire 2014 – budget annexe production d’énergie photovoltaique

Finances - Date de parution 16/12/2014
7-196-2014 283,65 Ko, pdf

Budget supplémentaire 2014 – budget annexe transports urbains

Finances - Date de parution 16/12/2014
7-191-2014 407,14 Ko, pdf

Budget supplémentaire 2014 – budget annexe Zac Innoprod

Finances - Date de parution 16/12/2014
7-197-2014 292,99 Ko, pdf

Budget supplémentaire 2014 – budget annexe Zac Rieumas

Finances - Date de parution 16/12/2014
7-198-2014 274,87 Ko, pdf

Budget supplémentaire 2014 – budget annexe zones d’activités

Finances - Date de parution 16/12/2014
7-193-2014 304,68 Ko, pdf

Budget supplémentaire 2014 – budget général

Finances - Date de parution 16/12/2014
7-190-2014 690,14 Ko, pdf

Création d’un service commun finances

Finances - Date de parution 16/12/2014
7-203-2014 173,70 Ko, pdf

Création d’un service commun ressources humaines

Ressources humaines - Date de parution 16/12/2014
7-202-2014 219,31 Ko, pdf

Demande de subvention à l’Etat à l’occasion du réaménagement de la section arts de la médiathèque Pierre Amalric d’Albi

Médiathèques - Date de parution 16/12/2014
7-216-2014 99,50 Ko, pdf

Désignation de réprésentants au sein des établissements publics locaux d’enseignement

Administration générale - Date de parution 16/12/2014
7-175-2014 97,62 Ko, pdf

Durées d’amortissement des biens acquis par la collectivité

Finances - Date de parution 16/12/2014
7-179-2014 250,39 Ko, pdf

Eclairage public – approbation de la convention cadre de mandat de maitrise d’ouvrage sua Sdet pour les travaux 2014 sur les communes de Cambon d’Albi et Marssac sur Tarn

Eclairage public - Date de parution 16/12/2014
7-173-2014 251,54 Ko, pdf

Entrée au capital de la SPL ARPE Agence régionale pour le développement durable Midi-Pyrénées

Administration générale - Date de parution 16/12/2014
7-192-2014 479,85 Ko, pdf

Intégration du lotissement Les Deux Chênes commune de Cunac

Voirie - Domaine Public - Date de parution 16/12/2014
7-207-2014 145,48 Ko, pdf

Intégration du lotissement Les Hauts de Puech Mourié commune de Cunac

Voirie - Domaine Public - Date de parution 16/12/2014
7-208-2014 145,23 Ko, pdf

Participation du budget annexe assainissement collectif aux frais d’administration générale de la communauté d’agglomération au titre de l’exercice 2013

Finances - Date de parution 16/12/2014
7-180-2014 134,89 Ko, pdf

Participation du budget annexe transports urbains aux frais d’administration générale de la communauté d’agglomération au titre de l’exercice 2013

Finances - Date de parution 16/12/2014
7-181-2014 132,48 Ko, pdf

Politique de la ville – retrait forfaitaire de FSE au titre de la subvention globale 2007 – 2009

Politique de la ville - Date de parution 16/12/2014
7-215-2014 124,90 Ko, pdf

Présentation du rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable (exercice 2013)

Développement durable - Date de parution 16/12/2014
7-174-2014 1,33 Mo, pdf

Prise en compte des frais d’administration générale de la communauté d’agglomération dans le calcul de la TEOM au titre de l’exercice 2013

Finances - Date de parution 16/12/2014
7-182-2014 126,17 Ko, pdf

Procédure de transfert des réseaux et équipements publics des lotissements – convention préalable

Voirie - Domaine Public - Date de parution 16/12/2014
7-206-2014 140,03 Ko, pdf

Tarifs et redevances 2015 – régie voirie – éclairage public – gestion des déchets – domaine public – occupation du domaine public

Voirie - Domaine Public - Date de parution 16/12/2014
7-205-2014 326,51 Ko, pdf

Zac Eco² Rieaumas : approbation du cahier des charges de cessions de terrains

Développement économique - Date de parution 16/12/2014
7-209-2014 726,20 Ko, pdf

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