Annexe délibération N° 2017 – 029 – Débat sur les orientations du projet d’aménagement et de développement durable (PADD) du plan local d’urbanisme intercommunal d’agglomération du grand Albigeois
Annexe délibération N° 2017 – 033 – Convention relative à l’intervention des services communs informatique, finances et ressources avec le Syndicat Mixte du Saut du Tarn
Annexe délibération N° 2017 – 037 – Convention de mise à diposition des services de la communauté d’agglomération de l’ Albigeois pour l’exécution de tâches pour le compte du groupement d’intérêt public action contrat de ville d’Albigeois
Annexe délibération N° 2017 – 041 – PLU 1ère partie – commune de Saliès – Approbation de la révision du plan d’occupation des sols devenu plan local d’urbanisme
Urbanisme - Date de parution 27/03/2017
Annexe délibération N° 2017 – 041 – PLU 2ème partie – Commune de Saliès – Approbation de la révision du plan d’occupation des sols devenu plan local d’urbanisme
Urbanisme - Date de parution 27/03/2017
Annexe délibération N° 2017 – 042 – Commune d’Albi – approbation de la 6ème modification simplifiée du plan local d’urbanisme
Annexe délibération N° 2017 – 043 – Document graphique Saint-Juéry – commune de Saint-Juéry – approbation de la 4ème modification du plan local d’urbanisme
Annexe délibération N° 2017 – 044 – Bilan avis PPA Castelnau – commune de Castelnau de Lévis – approbation de la révision du plan d’occupation des sols devenu plan local d’urbanisme
Annexe délibération N° 2017 – 044 – Pièces 1à 2 – Commune de Castelnau de Lévis – approbation de la révision du plan d’occupation des sols devenu plan local d’urbanisme
Annexe délibération N° 2017 – 044 – Pièces 3 à 6 – commune de Castelnau de Lévis – approbation de la révision du plan d’occupation des sols devenu plan local d’urbanisme
Annexe délibération N° 2017 – 045 – Convention RD 97 opération aménagement de l’entrée de la commune d’Arthès par la RD N° 97 dite « Route de Carmaux » – renouvellement du réseau eau potable convention transfert temporaire maitrise ouvrage à l’agglomération
Hydraulique et assainissement - Date de parution 27/03/2017
Annexe délibération N° 2017 – 047 – Convention de financement territoire à énergie positive pour une croissance verte (TEPCV) : attribution d’une nouvelle subvention – signature d’un avenant
Maîtrise énergétique - Date de parution 27/03/2017
Avenant à la convention N° 201600874 de 2016 pour le financement FSE de l’opération programme local d’accompagnement global professionnel de l’agglomération
Politique de la ville - Date de parution 27/03/2017
Contrat régional unique d’agglomération de l’Albigeois – programmation 2017 – Fonds de concours pour les communes d’Albi, de Saint-Juéry et de Lescure d’Albigeois
Convention de financement territoire à énergie positive pour une croissance verte (TEPCV) : attribution d’une nouvelle subvention – signature d’un avenant
Maîtrise énergétique - Date de parution 27/03/2017
Convention de mise à disposition des services de la communauté d’aggloméraion de l’Albigeois pour l’exécution de tâches pour le compte du groupement d’intérêt public action contrat de ville d’Albigeois
Débat sur les orientations du projet d’aménagement et de développement durable (PADD) du plan local d’urbanisme intercommunal d’agglomération du grand Albigeois
Opération d’aménagement de l’entrée de la commune d’Arthès par la route départementale N° 97 dite « Route de Carmaux » – renouvellement du réseau d’eau potable – convention de transfert temporaire de maitrise d’ouvrage communauté d’agglomération Albigeois
Hydraulique et assainissement - Date de parution 27/03/2017