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Amortissements assainissement collectif

Finances - Date de parution 19/12/2006
5-121-2006 951,12 Ko, pdf

Amortissements assainissement non collectif

Finances - Date de parution 19/12/2006
5-122-2006 946,55 Ko, pdf

Approbation du projet de programme locale de l’habitat 2007-2012

Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 19/12/2006
5-137-2006 316,42 Ko, pdf

Attributions de compensation : modifications pour les années 2003, 2004, 2005 et 2006 – Montants à compter de 2007

Finances - Date de parution 19/12/2006
5-131-2006 501,14 Ko, pdf

Budget annexe assainissement collectif – Décision modificative N° 1 après budget supplémentaire

Finances - Date de parution 19/12/2006
5-128-2006 951,12 Ko, pdf

Budget primitif 2007 – Budget annexe assainissement collectif

Finances - Date de parution 19/12/2006
5-124-2006 221,18 Ko, pdf

Budget primitif 2007 – Budget annexe assainissement non collectif

Finances - Date de parution 19/12/2006

Budget Primitif 2007 – Budget annexe transports urbains

Finances - Date de parution 19/12/2006
5-126-2006 946,55 Ko, pdf

Budget primitif 2007 – Budget annexe zones d’activités

Finances - Date de parution 19/12/2006
5-127-2006 215,68 Ko, pdf

Budget primitif 2007 – Budget Général

Finances - Date de parution 19/12/2006
5-123-2006 238,37 Ko, pdf

Commission locale d’évaluation des charges transférées – rapport 2006

Finances - Date de parution 19/12/2006
5-129-2006 425,64 Ko, pdf

Création d’un poste de chargé de mission contractuel

Ressources humaines - Date de parution 19/12/2006
5-135-2006 228,96 Ko, pdf

Dotation de solidarité communautaire 2006

Finances - Date de parution 19/12/2006
5-130-2006 341,68 Ko, pdf

Equipement nautique Atlantis : mise en place d’une action promotionnelle ponctuelle – Voeux 2007

Equipements aquatiques - Date de parution 19/12/2006
5-139-2006 951,12 Ko, pdf

Equipement Nautique Atlantis : Mise en place d’une action promotionnelle ponctuelle à l’occasion des petites vacances scolaires

Equipements aquatiques - Date de parution 19/12/2006
5-140-2006 946,55 Ko, pdf

Extension de compétence : réalisation et gestion d’aires permanentes d’accueil pour le séjour des gens du voyage

Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 19/12/2006
5-136-2006 446,06 Ko, pdf

Participation du budget annexe assainissement collectif aux frais d’administration générale de la Communauté d’Agglomération – Année 2006

Finances - Date de parution 19/12/2006
5-132-2006 308,77 Ko, pdf

Participation du budget annexe transports urbains aux frais d’administration générale de la Communauté d’Agglomération – Année 2006

Finances - Date de parution 19/12/2006

Politique de la Ville – Elaboration et mise en oeuvre d’un contrat urbain de cohésion sociale partenarial 2007 – 2009 – délégation de gestion

Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 19/12/2006
5-144-2006 403,65 Ko, pdf

Prestations de services et fournitures vétérinaires pour le chenil communautaire – Fourrière animale – Procédure adaptée d’un montant total supérieur à 150 000 €uros

Environnement - Date de parution 19/12/2006

Régime indemnitaire – transposition

Ressources humaines - Date de parution 19/12/2006
5-134-2006 780,71 Ko, pdf

Réseau de chemins de randonnée, découverte-valorisation du patrimoine : approbation de la charte de qualité, de la charte signalétique de la charte de bonne conduite et du projet de réseau d’itinéraires 2007

Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 19/12/2006
5-141-2006 3,20 Mo, pdf

SEM 81 – Participation SAS ‘Société immobilière du Midi’

Développement économique - Date de parution 19/12/2006
5-142-2006 2,65 Mo, pdf

2005

2004

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